usage commercial, puis, par acte du 9 juillet 2002, en a refusé le renouvellement ; qu'après avoir restitué les locaux le 1er octobre 2002, la société JCM Firme, aux droits de laquelle vient la société Key

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Distrifood, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Key

Par déclaration du 7 janvier 2015, Mme Kelly X...a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.

A portable memory key (“the memory key”) was seized from him at the end of the search, which took place without a prior judicial warrant, and without an objection from the applicant.

Ainsi, l'arrêté en litige énonce clairement les considérations de droit et de fait relatives à la situation personnelle de M.

. ; ... à Nice, locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la SARL Otis et/ou la SCI Key Biscane et/ou Maud X... et/ou Véronique Z... et/ou Jean-Claude A... ; ... à Nice, locaux et dépendances

[F] n'établissait pas avoir perdu la chance d'obtenir la reconnaissance d'une faute inexcusable de son ancien employeur, en conséquence de condamner in solidum maître [N] et la société ZURICH ASSURANCES

Monsieur [Y] optait pour que l'intégralité de ces contributions soit investie sur le support UBS (LUX) Key Selection Sicav- Global Allocation Eur.

En arrivant à hauteur du céder le passage précédemment emprunté par la Safrane, j'ai alors perdu de vue ledit véhicule, à l'angle Galilée/Turgot.

naissance 2] 1976 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric NAIM de la SELARL CABINET F.NAIM, avocat au barreau de PARIS, toque : C1703 Représentée par Me Ketty

Article 1 of Protocol No. 1 to the Convention, the applicant company complains that in the proceedings on its request for the return of the seized items the investigating judge failed to address its key

les périodes de faible activité.

Jean-louis MAGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2338 INTIME Monsieur [O] [S] [Adresse 2] comparant en personne

Jean-louis MAGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C2338 INTIME Monsieur [U] [M] [Adresse 2] comparant en personne

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article R. 241-51 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société de travail intérimaire Kelly

été engagée en qualité d'opératrice harnais par la société Manpower et mise à disposition de la société Wittendal (l'entreprise utilisatrice), suivant trente-quatre contrats de travail au cours de la période

qu'il incombait à Monsieur X... de solliciter l'accord du CREDIT MUTUEL, qu'elle précise enfin que le préjudice dont se plaint l'appelant résulte en réalité de l'évolution à la baisse du support UBS Key

comporte pas de motivation de la demande et que Maître Y... n'a jamais eu d'autres pièces que celles produites dans le cadre du présent contentieux ; que le contrat de mission conclu entre la société Kelly