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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
5fca9d8f5f8d5e93418f8717
10 juillet 2020
10 juillet 2020
Or, le rapport de soutenance découvert dans le bureau de Mme [K] dont la direction ignorait l'existence et le contenu renferme en page 15 un tableau listant le contenu des kéfirs.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406413_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
d'Alsace ont prolongé, pour une durée de six mois, du 29 février 2024 au 28 août 2024, la mise sous administration provisoire de ses trois sites situés sur les territoires des communes de Horbourg-Wihr, Kembs
Source officiellecr
6079a85f9ba5988459c4d02c
11 février 1992
11 février 1992
chèques auraient été tirés ; que, s'agissant des manoeuvres frauduleuses, la toute première de celles-ci consistait, aux dires de C..., dans les appels téléphoniques qu'elle aurait reçus à son siège à Kembs
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d61
6 mars 1990
6 mars 1990
Kelber, mentionne expressément qu'il réserve à statuer sur la demande et sur les dépens jusqu'au dépôt du rapport d'expertise ; que, dès lors, le pourvoi en cassation formé indépendamment du jugement sur
Source officielle1ère chambre
69e7890dcdc6046d47057019
1 avril 2025
1 avril 2025
Audience publique du 1 Avril 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 07 mars 2023 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SAS KEF
Source officielle1ère chambre
69e7b9b7cdc6046d470d3e06
7 avril 2026
7 avril 2026
Audience publique du 7 avril 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 7 mars 2023 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SAS KEF
Source officielle3ème chambre
DTA_2401697_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B..., représentée par Me Kelber, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 35 855 euros assortie des intérêts légaux en réparation du préjudice que lui a causé l’illégalité
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019081291
27 juin 2008
27 juin 2008
Kembe Sp A ; Vu la demande, enregistrée le 20 décembre 2007 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. A, demeurant ... ; M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69f1f8d0cdc6046d47f5e12b
28 avril 2026
28 avril 2026
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 13 avril 2026 par : SAS SO KEB
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503785_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
B A, représenté par Me Kelber, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 27
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310102
29 février 2024
29 février 2024
[B] [Y], domicilié [Adresse 1], pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Keb Orm, défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508615_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., représentée par Me Kelber demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du ministre de l'intérieur suite à sa demande en date du 20 décembre 2024 du versement de l'indemnité de résidence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100424
4 mai 2011
4 mai 2011
Bordeaux où ils étaient domiciliés, des difficultés sont nées pour le règlement de leurs intérêts patrimoniaux ; Attendu que, pour décider que les deux immeubles situés en Tunisie, d'une part à Le Kef
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1979:293
13 décembre 1979
13 décembre 1979
. # Procureur du Roi contre Charles Kefer et Louis Delmelle. # Demandes de décision préjudicielle: Tribunal de première instance de Namur - Belgique. # Mesures nationales de blocage de prix agricoles.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:17
17 janvier 1980
17 janvier 1980
#Procureur du Roi împotriva Charles Kefer și Louis Delmelle.#Cereri având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Tribunal de première instance de Namur - Belgia.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509083_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représenté par Me Kelber, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a implicitement rejeté
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509090_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
A..., représenté par Me Kelber, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a implicitement rejeté
Source officiellesoc
61372102cd580146773f03fe
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Kefi Y... sous la forme d'une lettre adressée au secrétariat-greffe de la Cour de cassation ne satisfait pas aux exigences des textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE le pourvoi ;
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510383_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
B..., représentée par Me Kelber, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a implicitement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510479_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
B..., représenté par Me Kelber, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique a implicitement rejeté
Source officiellePage 2 sur 11