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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
678172dd6d34da2cbdcda0ec
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 19] [1] [1] 2 Expéditions délivrées par LRAR à la société [16] et au Docteur [N] le : 2 Expéditions délivrées par [18] au défendeur et à Maître TSOUDEROS le : ■ PS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716493d395d6ba9f2a75f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PARTIES 1 CCC A Me TSOUDEROS JUGEMENT RENDU LE SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR S.A.S. [8] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Julien TSOUDEROS, avocat
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
638703d2bf732905d49c526a
22 août 2022
22 août 2022
Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 14 Décembre 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/03600 APPELANT [3] INTIMÉE Société [2] AT : Monsieur [H] [C] Représentée par Me Julien
Source officiellePôle social
696a8e7fcdc6046d479180b6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 N° RG 24/02419 - N° Portalis DBZS-W-B7I-Y4N4 DEMANDERESSE : Société [Adresse 8] venant aux droits de la Société [7] [Adresse 9] [Localité 3], représentée par Me Julien
Source officielleChambre Sécurité Sociale
698adda8cdc6046d47b761ba
27 janvier 2026
27 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES Me Julien TSOUDEROS CPAM
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c2565f0bfda47c90075ed7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] en date du 21 Avril 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/02145 APPELANTE Société [2] MP : Madame [F] [S] Représentée par Me Julien
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b415
29 février 2008
29 février 2008
DOUX FRAIS Z.I. de Lospar BP 22 29150 CHATEAULIN Représentée par Me Julien TSOUDEROS (avocat au barreau de PARIS) MISE EN CAUSE : D.R.A.S.S.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab81030bd4f0c3f6c92f8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
_______ T.J de Créteil - Pôle Social - GREJUG04 / N° RG 23/00519 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UJMP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRÉTEIL Pôle Social Contentieux Général de la Sécurité Sociale JUGEMENT DU 11 JUILLET
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1906259_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 1er juillet 2019, le premier vice-président du tribunal administratif de Montreuil a transmis au tribunal, en application de l'article R. 351-3 du code
Source officielleTARIFICATION
65a237717ca18b0008e57fa5
12 janvier 2024
12 janvier 2024
EN CAUSE : DEMANDEUR Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julien
Source officielleTARIFICATION
65a237817ca18b0008e57fad
12 janvier 2024
12 janvier 2024
EN CAUSE : DEMANDEUR Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julien
Source officielle5e Chambre
651fa5d5c601f08318991a75
5 octobre 2023
5 octobre 2023
TSOUDEROS Copies certifiées conformes délivrées à : CPAM DU BAS-RHIN, S.A.S.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67932e4220da87ff5e0112c7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
L'article 26 de la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile applicable à compter du 19 juin 2008, prévoit que les dispositions de la présente loi qui réduisent la durée
Source officielleTARIFICATION
65a237757ca18b0008e57fa7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
EN CAUSE : DEMANDEUR Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julien
Source officielle5e Chambre
6349008f63d497adffda438e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
cour : Jugement rendu(e) le 13 Avril 2021 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 18/00570 Copies exécutoires délivrées à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LILLE-DOUAI Me Julien
Source officiellePS ctx protection soc 2
65c3d9bdc432ce7d11a6fb75
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître TSOUDEROS en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 22/00542 - N
Source officielleChambre sociale
6690c7440d808eb34e45552c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
sous le n° 19/01846 APPELANTE : Société DUC [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Marjolaine BELLEUDY, avocat au
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a2258b8cdc6046d47377bed
4 juin 2026
4 juin 2026
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 89E Ch.protection sociale 4-7 ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 04 JUIN 2026 N° RG 25/01133 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XENX AFFAIRE : CPAM DE L'EURE
Source officielleTARIFICATION
65a237797ca18b0008e57fa9
12 janvier 2024
12 janvier 2024
EN CAUSE : DEMANDEUR Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julien
Source officielleTARIFICATION
65a2377d7ca18b0008e57fab
12 janvier 2024
12 janvier 2024
EN CAUSE : DEMANDEUR Société [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Julien
Source officiellePage 2 sur 22