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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb78
11 mars 2008
11 mars 2008
G. 07 / 00121 ----------------------- Josette X... veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae7
30 juillet 2008
30 juillet 2008
C --------------------- RG N : 06 / 00171 --------------------- Josette X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86213
30 mai 2002
30 mai 2002
B...le a assigné en payement de sommes Josette X... mais elle a été déboutée de sa demande par jugement du 16 septembre 1999 du tribunal de grande instance de Lyon.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100606
23 mai 2012
23 mai 2012
X... avait reconnu que « feus les époux X... avaient aidé Josette, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f38
28 janvier 2004
28 janvier 2004
DU 28 Janvier 2004 ------------------------- B.B/S.B Josette X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c4
3 octobre 2007
3 octobre 2007
C / Josette Y... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
A ORANGE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Claudine Josette Y... épouse Z...
Source officielleciv3
613723d3cd5801467740ea9b
19 février 2002
19 février 2002
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Y... et X..., société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / Mme Annick X..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / Mme Josette
Source officiellecr
écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Bernard Z
6137264dcd5801467742480a
17 novembre 2004
17 novembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :
Source officielleciv1
613723c6cd5801467740df77
4 octobre 2001
4 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b486
31 janvier 2001
31 janvier 2001
demeurant 1 bis, impasse l'Hermitte, 59210 Coudekerque-Branche, 4 / Sur le pourvoi n° W 99-45.495 formé par Mme Michèle K..., demeurant ..., 5 / Sur le pourvoi n° X 99-45.496 formé par Mme Marie-Josée
Source officiellecr
6137262ccd58014677423822
24 octobre 2001
24 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502
11 avril 2018
11 avril 2018
, 135°/ Mme Josette QQQQ..., domiciliée [...] , 136°/ M.
Source officiellecr
6137261ecd58014677423187
19 février 2003
19 février 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officiellecr
éposée par Josette Ac/Jean-Jacques B
61372618cd58014677422e95
4 septembre 2001
4 septembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c205
6 mai 2008
6 mai 2008
Le SIX MAI DEUX MILLE HUIT, LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 07 / 01088- 3e Chambre opposant : APPELANTE Mme Marie, Josette
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300921
8 juillet 2009
8 juillet 2009
Josette, titulaire du contrat de bail sur le logement, a quitté les lieux courant le premier trimestre 2005 ; que Mme X...
Source officiellecr
613725facd58014677421fec
3 mai 2001
3 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8554d
24 novembre 2000
24 novembre 2000
Monsieur Rémy Y... et Madame Josette Y... née A... ont constitué avoué mais n'ont pas conclu.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100091
28 janvier 2015
28 janvier 2015
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu la mesure de curatelle de Madame Josette X... ; AUX MOTIFS QU'en l'espèce, il ressort du rapport établi le 12 novembre
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