Josi, - Y...Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre

Marcassins, groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société GAN assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Joris

(aux droits duquel viennent Valérie F... veuve Z..., Joris et Jérôme Z...) deux parcelles de terre situées sur la commune de [...

JOLI représentée et assistée de Me Karine LETAVERNIER, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 22182 C/ S.D.C.

voir si ma façon d'encadrer un groupe était bonne" ; que Jean-Noël X... n'a pas contesté ces déclarations ; qu'en outre, au moment de l'accident, le rôle de directeur de plongée était assuré par Jorge

du 5 juin 2003 et du 26 octobre 2004 par lesquels le maire de Lille a accordé à la VILLE DE LILLE un permis de construire et un permis de construire modificatif pour l'extension du stade Grimonprez-Jooris

Mirco Z..., de Brice Y... et Joris Y..., ceux-ci en leur qualité d'héritiers de Jean-Claude Y..., le pourvoi qu'ils ont formé contre M.

Sur les mises hors de cause : 3.

du dommage causé à son immeuble, voisin de celui concerné par l'opération, M.

comme vendeur d'héroine par deux acheteurs, Victor Manuel Y... et Fabrice Z... ; que Joris A... a décrit un procédé que d'autres mis en cause ont également évoqué, à savoir, pour les acquéreurs ne disposant

devait être réputée conforme à son objet, la cour d'appel a violé les articles L. 242-1 du code de la sécurité sociale, 8, 3° de l'arrêté du 20 décembre 2002 (JORF n° 301 du 27 décembre 2002 page 21758

André Z..., demeurant à Jort (Calvados), - Mme Mauricette A..., demeurant à Jort (Calvados), - Mme Denise Z..., demeurant rue Comtesse Lesceline à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados), - M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils pour la société Jora Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le contrat de bail conclu

Par un jugement du 1er octobre 2018, le tribunal de grande instance de Caen a rejeté les demandes des sociétés BPC et Bolloré, qui ont interjeté appel. 8.

Z..., appartenant à la société Selec et assurée par le Groupe Josi, et le camion conduit par M. X..., appartenant à M.

X... de SAINT-JORRE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 24 mars 1992 par lequel le tribunal administratif de Caen a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision

I. - PARTIES EN CAUSE : A. - PREVENU X... Jorge Né le 10 juillet 1964 à PORTO (PORTUGAL) Fils de X...

de la S.A.R.L. .dit fondé sur une cause réelle et sérieuse le licenciement de Jorge X