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384 résultats pour « Jennifer Vasseur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100629

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Z..., épouse A..., 2°/ à Mme Jennifer A..., 3°/ à M.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a68bcff606d9c4168a

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Or, Madame [J] ne produit qu’un seul avis de valeur établi par l’agence immobilière [7] le 11 décembre 2023 fixant la valeur du bien immobilier à un prix compris entre 280 000 et 320 000 €uros.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01406_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Jenni ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310240

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Boutique Jennyfer.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202602_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

le lien de filiation entre le requérant et sa fille alléguée, Jennifer A. 5.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100441_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Il résulte de tout ce qui précède, que la SARL Jenni n'est pas fondée à demander la décharge des impositions en litige.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d6

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Jennifer X... épouse Y...

Source officielle
CA

Référés

6968f6a2cdc6046d4766ecfa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRI ORDONNANCE : - Contradictoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b063

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

au répertoire général : S 07/05905 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 06/10472 APPELANTE Madame Jennifer

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

69d95a60cdc6046d47cf5b92

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

EXPEDITION : Le 02 Avril 2026 à Me Jennifer LUCCHINI à Me Gilles MARTHA Le ...........................................................

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921892f3a19d0db6b71203

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

642fb6d1cece1704f57477e0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

INTIMÉS Madame [H] [R] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Jean-Louis PERU de la SELARL GAIA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0087, substitué à l'audience par Me Jennifer

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921892f3a19d0db6b71201

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e1c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e374ef9f00086f64aa

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine COLOMBO lors des débats Jennifer

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67eede5ab848dd6814c6113d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[R] [F] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jennifer POIRRET à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00814

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

des parts sociales dépendant de la succession, Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, a demandé que le GAEC soit condamné à lui payer la valeur ainsi déterminée

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a2b

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

ZANPE copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente ASSESSEUR

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67ec31fddd062d9f810e226c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

KER MURPHY, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente,

Source officielle

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