AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f933
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100629
17 mai 2017
17 mai 2017
Z..., épouse A..., 2°/ à Mme Jennifer A..., 3°/ à M.
Source officielleREFERES 1ère Section
668440a68bcff606d9c4168a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Or, Madame [J] ne produit qu’un seul avis de valeur établi par l’agence immobilière [7] le 11 décembre 2023 fixant la valeur du bien immobilier à un prix compris entre 280 000 et 320 000 €uros.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01406_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Jenni ne sont pas fondés.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310240
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Boutique Jennyfer.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202602_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
le lien de filiation entre le requérant et sa fille alléguée, Jennifer A. 5.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100441_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Il résulte de tout ce qui précède, que la SARL Jenni n'est pas fondée à demander la décharge des impositions en litige.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d6
31 mars 2008
31 mars 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Jennifer X... épouse Y...
Source officielleRéférés
6968f6a2cdc6046d4766ecfa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRI ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b063
5 décembre 2007
5 décembre 2007
au répertoire général : S 07/05905 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 06/10472 APPELANTE Madame Jennifer
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69d95a60cdc6046d47cf5b92
2 avril 2026
2 avril 2026
EXPEDITION : Le 02 Avril 2026 à Me Jennifer LUCCHINI à Me Gilles MARTHA Le ...........................................................
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71203
11 juillet 2024
11 juillet 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
642fb6d1cece1704f57477e0
6 avril 2023
6 avril 2023
INTIMÉS Madame [H] [R] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Jean-Louis PERU de la SELARL GAIA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0087, substitué à l'audience par Me Jennifer
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71201
11 juillet 2024
11 juillet 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.
Source officielleChambre sociale
6610e5e374ef9f00086f64aa
4 avril 2024
4 avril 2024
étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine COLOMBO lors des débats Jennifer
Source officielle8ème Chambre
67eede5ab848dd6814c6113d
3 avril 2025
3 avril 2025
[R] [F] en tous les dépens et autoriser la Selarl AD LITEM JURIS, représentée par Me Jennifer POIRRET à les recouvrer conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00814
29 septembre 2009
29 septembre 2009
des parts sociales dépendant de la succession, Mme Y..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, a demandé que le GAEC soit condamné à lui payer la valeur ainsi déterminée
Source officielle2ème Chambre civile
661ec467a0f6350336354a2b
16 avril 2024
16 avril 2024
ZANPE copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente ASSESSEUR
Source officielle2ème Chambre civile
67ec31fddd062d9f810e226c
1 avril 2025
1 avril 2025
KER MURPHY, copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-Présidente,
Source officiellePage 2 sur 20