lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Florence DOMENEGO, Conseillère, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Florence DOMENEGO, Conseillère, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Jeric

., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Stéphanie X..., la somme de 100 000 francs, - Rosette X..., née B..., ès-qualités de représentante légale de sa fille mineure Jennifer

débats et du prononcé ; dans la cause, ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [V] [A] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [B] [L] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant tous deux comme Avocat, Maître Jennifer

1995 et en tout cas depuis temps non prescrit, alors qu'il pouvait par son action immédiate, sans risque pour lui ou pour les tiers, empêcher un crime ou un délit contre l'intégrité corporelle de Jennifer

lui dès la première rencontre, sous l'emprise de l'alcool selon elle ; que la même Maryse Z... a indiqué qu'à la demande de Thierry X..., elle avait ensuite convaincu les parents de Sandy Y... et Jennifer

Raymond A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Jennifer A..., demeurant ..., agissant par

593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maurice X... coupable d'homicide involontaire sur la personne de Jennifer

EXPOSE DU LITIGE La société Jemnice BV, de droit néerlandais, représentée par M. 

simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 3] représenté par Maître Jennifer

L 742-8, R 742-2, R 743-2, L 743-18 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Jennifer

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 novembre 2002), que la société civile immobilière Jeni

de 2ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 26/00671 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCGB le 05 Avril 2026 Nous, Jennifer

boutique au cours de la même saison" relevaient du domaine public, si bien qu'en n'opposant sur ce point aucune réfutation aux motifs du jugement et aux conclusions du rapport d'expertise, que la société Jennifer

., passagers arrière de la R 18, ont été éjectés par la vitre arrière; que l'enfant Kevin C... est décédé sur le coup et que Paulette D... a été gravement blessée; que l'autre passager de la R 18, Jennifer

Ils concluent au débouté de l'ensemble des demandes de la SARL JENNIFER.

JENNIFER C/ [C] [Z] [D] [I] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL VALENTINI & PAOLETTI Me Jennifer HADAD Décision déférée à la Cour : Jugement