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381 résultats pour « Jean-michel CAMUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c2dfc182adff7ad546

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

substituant Maître Julie NOEL, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, domicilié en sa qualité Direction des affaires juridiques - [Adresse 6] représenté par Maître Jean-Michel

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

677f662be034c1f8dc458933

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 10] (92) [Adresse 5] [Localité 1] - ETATS-UNIS représenté par Me Alain CORNEC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0150 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

696a7f74cdc6046d478e9206

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

le tribunal paritaire des baux ruraux de COGNAC, suivant déclaration d'appel du 10 novembre 2023, APPELANT : Monsieur [W] [A] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] assisté de Me Jean-Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c97fcb8dca058e3e78a5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté par Me Sandrine LE ROUX de la SELARL SEMIOS, avocat au barreau de CHARENTE [G] [D] de nationalité Française, demeurant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1d40cdc6046d474765da

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20240061 Me Jean-Michel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7b9bcdc6046d4749da5a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

René CAMUS : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7b82cdc6046d4749d8e0

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[Q] [R], comparant _____ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M Jean René CAMUS : M. Michel GUIGNARD JUGES : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01368

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Jean-Michel X...

Source officielle
CC

civ3

613721a8cd580146773f5bb3

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Michel YI..., demeurant, ... (Nord), 22°) M. Jean-Pierre YO..., demeurant ... (Nord), 23°) M. Claude ZH..., demeurant ... (Nord), 24°) M. Christian ZM..., demeurant ... (Nord), 25°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff077

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

Jean-Claude XK..., demeurant ..., 7 / de M. Francis M..., demeurant ..., 8 / de M. Robert T..., demeurant ..., 9 / de M. Michel Z..., demeurant ..., 10 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db08

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

: Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CAMUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8998b

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

En outre elle rappelait que les époux Jean-Michel Y... avaient satisfaits au remboursement du prêt durant deux ans sans invoquer ni la faute de la banque ni un quelconque vice du consentement.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301349

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

A...demeurant à ARMENTEULE (65240), que les autres parcelles répertoriées n'étaient pas antérieurement affectées et que la mention erronée des parcelles A 111 et A 117 qui appartiennent à Monsieur Michel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2302293_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Maçonnerie Berneux, assurée auprès des MMA, le lot n°2 " Charpente bois - mur ossature bois - bardage pour la S.A.R.L Jean-Michel Millet, assurée auprès des MMA, le lot n°3 " Couverture zinc " pour la

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007773390

Admin. suprême

25 septembre 1991

25 septembre 1991

Michel MALLE, demeurant G.A.P.P. Jean-Jaurès à Epernay (51200) ; - n° 116 949, présentée par M.

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N... Jean-Luc, - N... René, - N... Roger, - O... Marie, - P... Robert, - Q...

Source officielle
CC

civ3

6137231acd58014677405745

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Jean-Pierre E..., l'Office national des forêts, le Comité de surveillance de La Percée centrale, M. Claude Callu, M. Yves I... et M. André Z..., représenté par M.

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Michel, - M... Michèle, - N... Janine, - N... Jean, - N... Jean-Luc, - N... René, - N... Roger, - O... Marie, - P... Robert, - Q...

Source officielle
CC

civ1

6137248dcd580146774166f5

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

Claude , Jean-Michel, Michel et Jean-Gabriel X... , ainsi que par Mme Régine Y... , épouse X... , et leur mémoire complémentaire du 21 décembre 2005 ; Vu les observations en défense présentées le 10

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065ce

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Jean-Pierre P... et son épouse, demeurant ensemble ..., 29 / de M. Jean-Marie XE... et son épouse, née Thérèse E..., demeurant ensemble ..., 30 / de M.

Source officielle