Jean-Marc Lannoy, M. Bernard Leveque, M. Ludovic Wissocq, Mme Florence Boulogne, M. Philippe Branly, Mme Maryse Dhieux Boyaval, M. Jean-Claude Gorre, Mme Bernadette Agneray, M.

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un

Jean-Pierre D..., domicilié..., lotissement..., 89100 Maillot, 7°/ à M. Guy E..., domicilié..., 8°/ à M. Mohamed F..., domicilié..., 9°/ à M. Salah G..., domicilié...,..., 10°/ à M.

Vu les dernières conclusions d'Eugène et Jean X... du 9 / 05 / 2007, demandant à la Cour, en réformation du jugement entrepris, de : -dire que le calvaire, y compris le jardinet attenant et son muret

Jean B..., demeurant ... (7e), 3°) de M. Claude F..., demeurant ... (7e), 4°) de Mme F..., née Elisabeth C..., demeurant à la même adresse, 5°) de M.

., notaire, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre A), au profit : 1 ) de la SCI Le Saint-Jeantais, dont le siège est La Cavalerie

Jean-François XX..., demeurant ... et M. Jacques Z..., demeurant ... ; M.

LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU CIRQUE DE MONTMARTRE REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER LES COTISATIONS DE CONGES PAYES DE CERTAINS ARTISTES POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DE FAIT " JEHANNE

Jean-Marie Y..., entraîneur ; que le 2 mars 1983, au retour de l'entraînement, la jument, rendue inquiète par la présence d'un camion en stationnement à proximité de l'allée cavalière conduisant aux écuries

Claude Y..., demeurant ..., et pour la S.A.

Jean-Claude X... a commis une faute réduisant de moitié son droit à indemnisation, en conséquence condamné M. Samir Y... à indemniser à hauteur de la seule moitié les dommages subis par M.

Monsieur Dominique X... est décédé à BASTIA le 22 septembre 1990 laissant à sa survivance ses deux fils José et Jean-Claude.

Y... ni l'acte d'acquisition des consorts A...- B... ne fait mention de l'existence du calvaire dans le fonds concerné, que le titre de propriété de M.

Jean, Claude, Daniel C... Jean-René C / Ministère Public ALLIANZ VIA ASSURANCES AGF BANK POLSKA KASA OPIEKI (BPKO) MAITRE J...

du désistement de son pourvoi à l'égard du groupement des manadiers d'Abrivado Bandido et traditions Camargue ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 avril 2010), que le 25 septembre 2005 Jean-Claude

Jean-Claude A..., conjoint de Marie-Eugénie Y...seule désignée dans cet acte de vente comme étant l'acquéreur du fonds.

Juste Jean Y..., demeurant au Calvaire, 97122 X... Mahault, 4 / de Mme Andrée Yvonne A..., 5 / de Mme Claude Lydie A..., 6 / de M.

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 30 avril 1992, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a ordonné des