I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste

Jean-Baptiste né le xxxxxxxxxxxxxxxxà Joigny (89) Fils de père inconnu et de X...

M Jean Baptiste H... a reçu le lot no1, Mme Marie Lucie H..., mère des consorts Y..., le lot no2 jouxtant au nord le lot no1 et Mme Rose H... mère des consorts X... le lot no5.

En l'espèce, les allégations de Marion X...selon lesquelles Jean-Baptiste Y... se désintéresserait de son enfant ne sont pas soutenues par le moindre élément et sont contredites par l'appel de Jean-Baptiste

Marie Rose X... C/ Stéphanie Y... Jean-Baptiste Z...

le forage à l'habitation de Monsieur Jean Baptiste X....

Jean B..., 31°/ de M. Jean-Baptiste XF..., 32°/ de Mme Claude XI..., demeurant tous à Moutousse, 65250 La Barthe de Neste, 33°/ de M. Jean-Pierre Z..., 34°/ de M.

JEAN-FRANCOIS PHILIPPE ET XB... FRANCOISE JEANNE E...

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

DUCOL, Président, Messieurs Jean-Baptiste DAGREOU et Philippe FOURNIER, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'AVOUT, Greffier, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE L'URSSAF POITOU CHARENTES

Jean-Baptiste, - Y...

Baptiste X...de l'intégralité de ses demandes, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire, - condamne Monsieur Jean Baptiste X...à payer la somme de 800 euros (huit cents euros) à Monsieur Pierre Y

Jean-Baptiste Z..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Annie

Baptiste X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur des enfants mineurs, Jean-Baptiste, Jean-Michel, Christian, Viviane et Aurélie, 2 / de Mme Viviane X..., née De Oliveira, demeurant

Jean-Baptiste I, demeurant ... ; M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

APPELANT : Monsieur Charles Baptiste X...

Jean-Pierre D... est décédé laissant pour lui succéder trois enfants : Etienne dit Justin, Marie-Emilie et Jean-Baptiste ; que l'acte de partage du 15 novembre 1923 a attribué à Justin une grange, implantée

Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Repeta, substituant Me Guinot, pour le département du Val-d'Oise, et de Me Robbe, substituant Me Chaussade pour la fondation Jean-Baptiste Gagne.

Jean-Baptiste Y..., demeurant à Aincille, Saint-Jean-Pied-de-Port (Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de M.