CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 818 résultats pour « Jean Philippe DANIEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

6a16ca17cdc6046d4717a9f3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me DENOYES/[Localité 2] Me Christelle MARQUIS/[Localité 3] Défendeur(s) : CPM AUTO (SARL) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Me Jean-Philippe

Source officielle

Page 2 sur 91

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f0ecdc6046d4720a3a4

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 AVRIL 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 26/00023 - N° Portalis DB3F-W-B7K-KJO4 PRÉSIDENT : Jean-Philippe

Source officielle
CA

2ème chambre section A

627f48df551627057d32e016

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Localité 7] Représenté par Me Jean-Philippe DANIEL de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Olivier MAUREAU, Plaidant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19513cdc6046d47ebc3ae

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SPORTS prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Me Jean-Philippe DANIEL, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Simon LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1ère chambre

6a0ff067cdc6046d47890324

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

2025 Sans avocat constitué La Sarl CONTROLE TECHNIQUE [V], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

2ème chambre section B

62c52989a2c4236379079a2d

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

par Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [L] [H] [D] épouse [F] née le 25 Janvier 1959 à [Localité 17] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Jean philippe GALTIER

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4a14ccdc6046d47c697a3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Me Dominique PETIT SCHMITTER (SCP JEANNIN PETIT PUCHOL)/AIX EN PROVENCE Me Marion TURRIN/AVIGNON Me Dominique PETIT SCHMITTER (SCP JEANNIN PETIT PUCHOL)/AIX EN PROVENCE Me Marion TURRIN/AVIGNON Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b8ce8d0ccf000877e400

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Rôle N° RG 23/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKYGD [I] [O] [X] C/ SCP [F] [K] & A LAGEAT PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a175113cdc6046d472747b9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

ALLIANZ IARD, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Jean-Philippe DANIEL, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Caroline BOZEC, avocat

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4ff09cdc6046d47ccec83

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

peuple français Ordonnance de référé du 20/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 012037 Demandeur (s): CARTONNERIE MODERNE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Jean-Philippe

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f17cdc6046d4720a41e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 AVRIL 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 26/00041 - N° Portalis DB3F-W-B7K-KKGX PRÉSIDENT : Jean-Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre

69736acecdc6046d476a2886

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANTE : Mme [X] [E] née le 04 juin 1935 à [Localité 9] (75) [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Philippe Daniel de la Scp Fortunet et Associés, plaidant/postulant

Source officielle
CA

Chambre 1-5

633fc291e633183e2ee176d4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Philippe DANIEL, avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame [F], [J], [Y] [L] demeurant [Adresse 9] représentée par Me Aurelie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89232

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

relative à l'exercice du droit de préemption du preneur Vincent X...C / SA SAFER DE BOURGOGNE, SARL SOCIETE IMMOBILIERE POUR LE LOISIR, LA VITICULTURE ET L'AGRICULTURE-SILVA, François Y..., Anne Y..., Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcab

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Jean-Philippe X...

Source officielle
CC

cr

6137261ccd58014677423092

Cassation

19 février 2003

19 février 2003

voyaient ensuite le jour, dans lesquelles les prévenus Philippe X..., Daniel Z..., Claude A... et Jean Y... étaient associés, telles que les sociétés SGF et IPFTG ; qu'en 1991/1992 Philippe X... créait

Source officielle
CC

cr

6137261fcd5801467742319e

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

Daniel, - Y... Bruno, - Z... Philippe, - A...

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3b9

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

à Philippe B... à Jean-Pierre D..., dès lors que ces personnes avaient déclaré sans ambiguïté, lors de l'enquête préliminaire, ne pas avoir vu Jean-Pierre D... frapper Philippe B...; qu'en se prononçant

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425ca0

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Guy, P...Daniel, R... Martine, R... Philippe, S... Gérard, U...

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

X..., 14°/ Monsieur Benoît, Jean-Pierre Y..., 15°/ Monsieur Daniel, Constant C..., 16°/ Monsieur Alain, Lucien, Yves D..., 17°/ Monsieur XX..., Charles F..., 18°/ Madame XJ..., Alice F.

Source officielle