AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ac
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Benoîte Danesi 20411 BASTIA CEDEX Représentée par la SCP MUSSO DOMINIQUE ET MUSSO CATHERINE, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Pierrot Antoine Z... ... 20222 BRANDO Représenté par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b4
18 septembre 2007
18 septembre 2007
20411 BASTIA CEDEX Représentée par la SCP MUSSO DOMINIQUE ET MUSSO CATHERINE, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Pauline Emilie X... veuve Y... ... 20200 BASTIA Représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebc0
31 août 2011
31 août 2011
représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Raymond E... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b3
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Monsieur Jean Mathieu Eugène Philibert K... ... Madame Annonciade K... veuve L... ... Madame Jacqueline Nazarena N... veuve A... ... Madame Paule A... épouse O... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e9
11 mai 2011
11 mai 2011
à la Cour assistée de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : COPROPRIETE IMMEUBLE L'EMPEREUR 25 AVENUE EMILE SARI A BASTIA Prise en la personne de son syndic en exercice SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
né le 17 Septembre 1945 à CHATEL (74390) ... 20200 BASTIA assisté de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ee
4 juin 2014
4 juin 2014
née le 21 Juin 1949 à BIGUGLIA (20620) ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b1
9 mai 2012
9 mai 2012
assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b5
7 décembre 2011
7 décembre 2011
P. 75- PIETRANERA 20200 BASTIA représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour Monsieur Jean Luc Dominique Z... ... ... 91700 VILLIERS SUR ORGE représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bc
13 juin 2012
13 juin 2012
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 avril 2012, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7d
28 septembre 2011
28 septembre 2011
au barreau de BASTIA, et Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd68
4 mai 2011
4 mai 2011
Anne Marie ... 20200 BASTIA représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Jean Paul Y...
Source officielle1re Chambre B
61635deb683f470e3416dc61
9 juin 2011
9 juin 2011
Adresse 7] Madame [S] [W] [F] [H] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] Représentés tous deux par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Assistés de Me Jean
Source officielle4e Chambre B
61628ccc293034a8c342f6d5
4 juillet 2013
4 juillet 2013
, plaidant par Me Jean-Michel FILIPPI, avocat au barreau de GRASSE, Madame [G] [N] née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03b
21 février 2008
21 février 2008
MER, représenté par son syndic en exercice le CABINET EUROPAZUR, dont le siège est 2, Avenue de Nice - 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Jean-Michel
Source officiellecomm
613724d4cd58014677418af7
20 mars 2007
20 mars 2007
de cette société a été réparti par moitié entre les sociétés Prosimo, appartenant au groupe Jean d'X... et Financière Massart ; qu'au terme de cet accord, les sociétés Jean d'X... & cie, Prosimo, Exma
Source officiellecr
613726a8cd5801467742772b
20 juin 2007
20 juin 2007
Jean- Pierre , contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 2006, qui, pour faux et usage de faux, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement avec sursis
Source officiellecr
Arkopharma a porté plainte avec constitution de partie civilec/Jean-Marc X
61372695cd58014677426c3f
25 avril 2007
25 avril 2007
n° 2 du groupe ; que le contrat d'embauche de Jean-Marc X... du 30 juin 1987 a été signé par M.
Source officiellecr
6137268fcd580146774268eb
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Jean-Louis, - Y...
Source officiellecr
6137264bcd58014677424725
15 décembre 2004
15 décembre 2004
Jean-Marc, - Y... Jean-Paul, - Z...
Source officiellePage 2 sur 277
FILIPPINI, Olivier, Jean, Pierre, Claude
15/04/2026
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CARESMIER, Stéphane, Alain, Jean, CARESMIER-FILIPPI
24/02/2026
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FILIPPI, Lucas, Antoine, Jean
16/09/2025
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LEDIGNAN FACADE, FILIPPI, Ludovic, Jean
28/03/2024
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FILIPPINI, Jean, Pierre, Jacques, Léon
24/10/2023
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