Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01657_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 12 décembre 2022, le centre hospitalier d'Arles, représenté par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Zandotti, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01658_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 12 janvier 2023, le centre hospitalier d'Aix-en-Provence, représenté par Me Zandotti, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge
Source officielleChambre 6/Section 3
65aebb1f54a01215df740d5c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
SPIE SCPGM [Adresse 3] [Localité 30] représentée par Me Jérôme GRANDMAIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R110 GENERALI IARD en qualité d’assureur de SCGPM [Adresse 10] [Localité 22] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a547
29 mars 2007
29 mars 2007
L demeurant ... 62400 BETHUNE Assigné le 02 / 01 / 07 à domicile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Monsieur ZANATTA, Conseiller Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f5a5cdc6046d4739b423
21 janvier 2026
21 janvier 2026
GENERALI IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 20] Représentée à l'audience par Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02976_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2023, le centre hospitalier d’Aix-en-Provence, représenté par Me Zandotti, de Selarl ABEILLE & ASSOCIES, demande à la cour :
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f750a86527a11effc4b66b
8 avril 2025
8 avril 2025
GENERALI IARD en sa qualité d'assureur de la société SENDIN [Adresse 10] [Localité 29] Représentant : Me Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02958_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 janvier 2025, le centre hospitalier du Pays d’Aix et son assureur, la société AXA France, représentés par la SELARL Abeille Avocats agissant par Me Zandotti, demandent
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9501b787c4000862f73b
23 avril 2024
23 avril 2024
TOULOUSE Monsieur [X] [Y] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Laurent BOGUET de la SCP CATALA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me COMOLET de la SCP COMOLET MANDIN ZANATTI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67820aa9d30fbdc4c17b9c55
10 janvier 2025
10 janvier 2025
NORMANDIE RÉNOVATION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 17] Représentée par Me Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET ZANATI
Source officielle10e Chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1fc
25 juillet 2016
25 juillet 2016
APPELANTES SA POLYCLINIQUE CLAIRVAL [Adresse 4] SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] représentées par Me Pierre-Yves IMPERATORE, a vocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistées de Me Bruno ZANDOTTI
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