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157 résultats pour « Iteanu »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda2ab46e265b6fb85fff77

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 substitué à l'audience par Me Virginie GUIOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 SAS SUN CITY Ayant son siège social [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60369a4f1576b23cb5af8fa9

Appel

25 septembre 2015

25 septembre 2015

de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 substitué par Me Marine HARDY, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS TRANSTECHNOLOGY, agissant poursuites et diligences de ses

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61627b5892e3db741f8570ca

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

SA N-SOFT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SELARL ITEANU en la personne de Maître Olivier ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305377_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la SCI Ithaque ne sont pas fondés. II.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305495_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Ithaque est rejetée.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ecd0cdc6046d47cff8cb

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 16 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F02290 SAS IMAGINE EDITIONS C/ SARL IMK DEMANDERESSE SAS IMAGINE EDITIONS,, [Adresse 1] comparaissant par Maître Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90146

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

RG N : 12/ 00067 AFFAIRE : SARL ITNAN C/ Me philippe Z... mandataire liquidateur de la SARL TOOLS, M. Thomas X..., M. Patrice Michel Pierre Y...

Source officielle
CA

12e chambre section 2

5fdd81aeb6b9042cdc45925a

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

- recevoir les sociétés Ubique [société Ubique'] et Itaque en leur appel incident.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1916012_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

D'autre part, le surplus, à savoir 10 394 euros a été imputé sur l'impôt sur les sociétés dû par la SARL ITAQUE.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6706c999f1d01e3c86f08537

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Iteanu, vestiaire D1380 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/15973 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3QG5 N° MINUTE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de21b6a90a057d2a5b34

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Olivier ITEANU

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f2c9018405dfcaad63

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

société Itaque devenue Ubique l'intégralité des matériels loués listés dans le contrat initial et renouvelés, - Condamné la société SCAfish à payer à la société Itaque devenue Ubique les loyers jusqu'a

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200301

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 juin 2022) et les productions, la société Lyonnaise de banque (la banque) a consenti deux prêts à la société Itaju (la société). 2.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00261_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 18 août 2016, la société Itaque (409126406) a fait l'objet d'une fusion-absorption par la société Restaurant Data Systems (480978758), dénommée " Itaque " à compter de cette date.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047838418

—

16 février 2023

16 février 2023

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE DES REMUNERATIONS DE LA SOCIETE LES RIVES D'ITHAQUE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037636181

—

25 octobre 2018

25 octobre 2018

ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION PORTANT SUR LES CONDITIONS D'INTEGRATION AU SEIN DE LA SOCIETE LES RIVES D'ITHAQUE DU PERSONNEL TRANSFERE DE L'ENTREPRISE BIOMEGA HYGIENE

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d045f4cdc6046d4709c698

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ITHAQUE c/ [G] [W] DÉCISION N° : 2026/ N° RG 26/00310 - N° Portalis DBWQ-W-B7K-QS6A Après débats à l'audience publique tenue le 25 Février 2026 Nous, Madame Nathalie MARIE, Vice-Présidente du tribunal

Source officielle
TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b0172cb98137c174795d2d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DÉFENDERESSE : La société SCI ITHAQUE, société civile immobilière dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par ses cogérants, Messieurs [V] [W] et [S] [I], domiciliés en cette qualité audit

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04295_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Les appelants contestent le rehaussement de leurs revenus de la différence entre ces deux montants en exposant que Mme A a eu un arrêt maladie prolongé suite à une hospitalisation et que le cabinet Iteanu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2305073_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart, la société Manucci représentée par son liquidateur la SELARL MMJ, la société Soprema entreprises, la société WRA venant aux droits du cabinet d’architectes Ithaques

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ITEANU ASSOCIES

SIREN 839528767Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/02/2025

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Radiations

ITEANU SELAs

SIREN 452626815Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

19/08/2022

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Créations

Iteanu, Lola

SIREN 908545643Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/01/2022

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Créations

ITEANU ASSOCIES

SIREN 839528767GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

23/05/2018

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Dépôts des comptes

ITEANU SELARL

SIREN 452626815GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/02/2016

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