Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Civile JAF D
67d4a957a68a7746ee752dbe
13 janvier 2025
13 janvier 2025
greffière, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [X] [N] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 20] [Adresse 2] [Adresse 11] [Adresse 10] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Isabelle
Source officielleJCP
67f83461cf40727a004473a3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
. - CA CONSUMER FINANCE - INSCRITE AU RCS D'EVRY N° 542 097 522 1 rue Victor Basch CS 7000 91068 MASSY CEDEX représentée par Me Isabelle VIGNON, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Source officielleJCP
6866f1ead33109fd079b794a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Renaud ROCHE de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON substituée par Me Isabelle VIGNON, avocat au barreau de NIMES DEFENDERESSE
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f0375bbe450008b2d025
11 janvier 2024
11 janvier 2024
D'AVIGNON 04 novembre 2021 RG :17/01343 [W] C/ Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAUCLUSE Société [7] Grosse délivrée le 11 JANVIER 2024 à : - Me VIGNON
Source officielle2ème chambre section C
67f8aa963b6868ad1f98375a
10 avril 2025
10 avril 2025
fond, origine Tribunal de proximité d'UZES, décision attaquée en date du 02 Avril 2024, enregistrée sous le n° 23-000199 Madame [W] [I] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd046b63637c907b7bf9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
par Me Philippe HILAIRE-LAFON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [Y] [S] né le 02 Décembre 1983 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
68709fcdf0cfe7ae188fea58
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 9] 06 février 2024 RG :22/01143 [V] [V] C/ SA CA CONSUMER FINANCE SARL EPILOGUE Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Guilhem Benezech Me Isabelle
Source officielle2ème chambre section C
6690c7530d808eb34e455608
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SCI CALINE Grosse délivrée le à AARPI Bonijol Carail Vignon Me STOPPA BOCCALEONI COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT
Source officielle5e chambre Pole social
65a0f0575bbe450008b2d035
11 janvier 2024
11 janvier 2024
APPELANTE : Association MISSION LOCALE CENTRE ARDECHE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle VIGNON, substituant Me Guillaume ALLIX, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE :
Source officielle2ème chambre section C
69735530cdc6046d47687ee7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
APPELANTE : Mme [B] [X] née le 21 Novembre 1983 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre famille
6791de5a93ef93c421386b1b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
D'AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉE : Madame [N] [F] née le [Date naissance 8] 1962 à [Localité 38] (ALGERIE) [Adresse 24] [Localité 22] Représentée par Me Isabelle
Source officielleREFERES 2ème Section
69d7f06dcdc6046d47ae7097
7 avril 2026
7 avril 2026
Suivant actes du 26 novembre 2025, la société AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la SARL ENTREPRISE DE PLATRERIE VIGNOLLES et la société ENTREPRISE DE PLATRERIE VIGNOLLES , ont fait assigner MMA
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2401761_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
de vins, lui a donné en location, à compter du 1er janvier 2019, ses locaux d’exploitation situés dans la zone d’activités de l’Etang Vignon et rue de la Vallée Coquette à Vouvray.
Source officielleChambre 3-4
69fc2e7fcdc6046d47e40c46
6 mai 2026
6 mai 2026
RIVIERA Représentant : Me Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laetitia VIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87881
13 décembre 2005
13 décembre 2005
DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.
Source officielle5e chambre civile
695e26ea75782d5f060f4263
6 janvier 2026
6 janvier 2026
RG 11-22-0022 Après arrêt du 30 septembre 2025 Cour d'Appel de MONTPELLIER ordonnant la réouverture des débats APPELANT : Monsieur [E] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle
Source officiellecr
61372606cd5801467742261a
31 mai 2000
31 mai 2000
Le Henaff, président, de Joëlle Matho et de Pascale Heijmeijer désignée par ordonnance du président de la cour d'assises du Calvados en date du 5 octobre 1999 en remplacement d'Isabelle Vinot, désignée
Source officielle1ère chambre
6780bad1f25437b69df75a70
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge commis du tribunal judiciaire d'Alès en date du 02 avril 2024, N°18/00899 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a5314ae0a62152c96f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
LOKAMI, représentée par Madame Isabelle MULIER épouse KOUCHOUK, Présidente [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me LECLERCQ-LEROY, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Frédéric MANGEL de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e7ec25a97f0381f572a
4 février 2014
4 février 2014
, Conseiller, Madame Isabelle Lauqué, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officiellePage 2 sur 13
AU SANS SOUCI, VIGNON, Isabelle
20/05/2018
Voir →
CREAT'IV IDEES EVENEMENTIEL, VIGNON, Isabelle
11/04/2013
Voir →
CREAT'IV IDEES EVENEMENTIEL, VIGNON, Isabelle
15/09/2010
Voir →