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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

30 résultats pour « Isabelle Mallet Herrmann »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article B (3)

—

Trituration dans les 48 heures suivant le dédouanement pour les piments à maturité Piments rouges frais ou secs : fumigation obligatoire à la station Mallet. Poivrons et piments rouges frais interdits de Madagascar.

Article Annexe II

—

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel

Article B (2)

—

Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article Annexe Ib

—

Véhicules équipés : - régie ou mallette mobile d'inspection télévisuelle, - matériel de test d'étanchéité, de compactage, - outils informatiques de compte rendu des tests, - matériel GPS...

LEGIARTI000021809793

—

Marcilly, Margueray, Marigny, Martigny, Maupertuis, (La) Meauffe, Méautis, (Le) Mesnil, (Le) Mesnil-Adelée, (Le) Mesnil-Amand, (Le) Mesnil-Amey, (Le) Mesnil-Aubert, (Le) Mesnilbus, (Le) Mesnil-Eury, (Le) Mesnil-Garnier, (Le) Mesnil-Gilbert, (Le) Mesnil-Herman

Article (70 à 79)

—

département 76/60 FERRIERES-EN-BRAY 76 D 28 D 29 GRAND-CAMP D 110 AUBERVILLE-LA-CAMPAGNE 76 D 938 N 138 GRAND-COURONNE D 921 ELBEUF 76 D 6382 N6015 HARFLEUR D 52 FONTAINE-LA-MALLET

Article Annexe 1

—

. - Matériel et documents d'examen L'ensemble fourni par l'administration comprend : 24 piquets sur socles ; 1 chronomètre ; 1 mallette contenant les documents nécessaires à la réalisation des différentes épreuves.

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

Article Annexe II

—

Joué-lès-Tours : De 1967 à 1972 ; Entreprise SEMT Pielstick, route de Saint-Germain, 18320 Jouet-sur-Aubois, de 1938 à 1987 ; Fofumi, ZI les Muids, 45160 Olivet, de 1969 à 1985 ; GUYARD SAS, Ancienne Gare, 36110 Moulins-sur-Céphons : de 1978 à 1993 ; Hermann

Article Annexe I

—

Maison forestière de Maison Blanche Fontaine Chaalis E 102 en partie Maison forestière Saint Sauveur Saint Sauveur A 8, A 9 en partie Orne (61) Maison forestière des Trois-Chênes Domfront BO 02 et BO 38 Maison forestière de bois Mallet

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