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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

39 résultats pour « Isabelle GOMMÉ »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

N Courvite isabelle (Cursorius cursor). O Glaréole orientale (Glareola maldivarum). N Glaréole à ailes noires/Glaréole de Nordmann (Glareola nordmanni). Laridés (Charadriiformes) O Goéland à iris blanc (Larus leucophthalmus).

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

Il peut être fait obligation aux metteurs sur le marché de ces produits d'organiser un mécanisme de reprise financée des déchets qui en sont issus ; 20° Les gommes à mâcher synthétiques non biodégradables, à compter du 1er janvier 2024 ; 21° Les textiles

Article Annexe II

—

l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs 4 g/kg E 427 Gomme

LEGIARTI000036612924

—

molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris

Article 1

—

Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle

Article Annexe 2

—

1065 X X X X Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) 6199 * X X X X Fades des laîches (Coenonympha oedippus) 1071 X X X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle

Article Annexe II

—

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel

Article Liste I

—

0,007 0,25 Miconazole (nitrate de) En applications sur la peau 2 1 En applications vaginales 2 0,30 2 Naloxone voie nasale - 3,6 mg 7,2 mg Néomycine (à l'état de sulfate) Solution nasale 1 0,10 Nicotine Gomme

Article Annexe I (suite)

—

Origine des produits de collage X - Naturelle : gomme laque - Synthétique : élastomères thermoplastiques thermodurcissables polymérisation aux ultraviolets X 3.

Article TABLEAU C

—

Ayant cinq ouvriers et au-dessous 10 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50

Article Annexe I (suite)

—

surgelés S2.6.1 : Produits sous vide S2.6.1 : Produits en conserves S2.6.1 : Epices, aromates, sauces et condiments S2.7 : Les principaux produits de substitution utilisés dans les recettes S2.7.1 : Les produits sans gluten - Les gommes

Article Annexe Ib

—

. - Matériaux de soutien (toile double, toile gommée, tulle grec, singalette ...). - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène

Article Liste II

—

Gelsémine et ses sels (sous réserve d'une DL 50 souris supérieure à 300 mg/kg VIP) Voie orale en association avec l'acide acétylsalicylique 0,000 5 0,01 Suppositoires en association avec l'acide acétylsalicylique 0,001 0,008 Gomme

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

Article TABLEAU A

—

Tableaux (Marchand de) Taffetas gommés ou cirés (Marchand de). Taillandier Tailleur (Marchand d'habits neufs). Tailleur (Marchand), sans magasin d’étoffes, fournissant sur échantillons Tapis peints ou vernis (Marchand de).

Article Annexe

—

Gomme xanthane. Ce constituant répond aux caractéristiques de pureté de l'additif alimentaire E 415. Il peut être utilisé dans des produits de nettoyage à la dose maximale de 0,5 %. 4. Alginates, pectines et carraghénanes. 5.

Article Annexe I A

—

alimentaires destinées à être employées dans la fabrication des marinades dans les aliments marinés, des capsules molles, des texturants pour denrées destinées à une alimentation particulière, des préparations pour compléments alimentaires et des gommes

LEGIARTI000024599214

—

Le bann tab, le bann shèz, le tablo, la kré, le kayié, le liv, bann diksionèr, le léstilo (le stilo), le bann kréyon kouler, le kréyon noir, la (le) gome, la règ, le sizo, la kol, le konpa, le léponj, le so (séo), bann matérièl pou fé (fér) le spor (léspor

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