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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90043
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, la société GMF assurances, ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a94
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Hugues Z... et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6868b36d75a2d196dbc190c7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 DEFENDEURS Monsieur [S] [X] [Adresse 5] [Localité 11] Représenté par Me Marine ZAGAR, avocat au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310378
30 juin 2021
30 juin 2021
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Rousseau et Tapie, avocat aux Conseils, pour M. [L]. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10710
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [K], de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo créances
Source officiellesoc
61372146cd580146773f2734
22 mars 1990
22 mars 1990
Hugues X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de la société anonyme Laboratoires Beaufour,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88354
25 mai 2023
25 mai 2023
[E] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société de la Terasse, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleciv3
61372169cd580146773f3859
25 juin 1991
25 juin 1991
Hugues, domicilié à Saint-Saturnin d'Apt (Vaucluse), Le Cabaret, 2°) de M.
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66980994b60c111a421b8f11
15 juillet 2024
15 juillet 2024
LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 21/08560 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WL5G Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Antoine ROUSSEAU
Source officielle1re Chambre B
61628872dafa129e399518dd
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Hugues Y...et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10195
11 avril 2018
11 avril 2018
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b75e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
F " IART C / Hugues Alfred Y... Dalida Nadia Z... épouse Y... Thierry A... COPROPRIETE COMPOSEE DE FAIT DES EPOUX Y... ET DE MONSIEUR A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254d
18 juin 2015
18 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SARL CABINET HUGUES A... en date du 3 janvier 2014 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Recevoir la SARL Cabinet Hugues VART ANIAN CHV en ses demandes et l'y
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe58
12 novembre 2012
12 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90521
8 avril 2013
8 avril 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleRéféré
S.A.R.L. DECORS ET PAYSAGESc/Société QBE EUROPE
6866e884d33109fd079b615c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AKTIENGESELLSCHAFT N° RG 25/00113 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IWIS Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP LDH AVOCATS - 16-1 la SELARL ROUSSEAU
Source officielle1re Chambre B
616308045a67331bacec3c9c
10 mai 2012
10 mai 2012
2012/318 Rôle N° 11/16140 [G] [Y] [F] [X] [F] C/ DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU
Source officielle1re Chambre B
61633c167eadebb7307d1f37
13 juillet 2011
13 juillet 2011
AU FOND DU 13 JUILLET 2011 MN N° 2011/ 458 Rôle N° 10/12225 [D] [M] C/ [P] [R] épouse [E] [F] [E] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officiellecr
61372564cd5801467741d4dc
20 juin 1994
20 juin 1994
vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN
Source officiellePage 2 sur 12