Hughes, la cour d'appel a violé l'article 455 du Code de procédure civile ; 5°/ que la société Managers by Alexander Hughes faisait également valoir que la dette du salarié à son égard mentionnée dans

JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

[7] [1] Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 11] rendu le 27 Novembre 2020 N° RG : 16/00608 Copie certifiée conforme à : -Mme [W] née [D] -S.A. [7] [1] - Me Hugues

Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSE La Société civile LE VILLAGE VICTOR HUGO

Hugues, conseillers : MM. Alessandra et Nal, et que M.

[I] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure

le n° 24/00004 Monsieur [B] [Y] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ APPELANT S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick-hugo

à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 2 / la société Hugo Boss AG, société anonyme de droit allemand, dont le siège est 7 418 Metzingen - 12 Dieselstrasse (RFA), en cassation d'un

par son représentant légal Madame [N] [T] [M] [X] [Adresse 2] comparante en personne EN PRÉSENCE Ministère public près le Tribunal judiciaire de Soissons DE : [Adresse 3] Représenté par Monsieur Hugo

D C/ Alexandre Y... ...

06100 NICE représentée par Me Manon HOLEMANS, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant DEMANDEUR ET : Madame, [H], [U] , demeurant 3 place Lapeyrade - 11100 NARBONNE représentée par Maître Hugues

.- 06600 ANTIBES représenté par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE Madame Brigitte Y... épouse X...

représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Hugues SENLECQ, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Mars 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU magistrat

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/01687 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS - 502 Maître Alexandre

Alexandre Y..., demeurant 51, Domaine Saint-Hugues à Saint-Egrève (Isère), 2 ) de M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, dont les bureaux sont ... (9e

l'immeuble Esterel a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2021 par lequel le maire de Grasse a accordé à la société civile de construction vente Grasse Victor Hugo

Alexandre DEHÉ, président. Mme [V] [Y], M. [A] [S], M. Jonathan RIVALAN MOREIRA DE [K], M. Erdogan YILDIZ, juges.

LE VILLAGE VICTOR HUGO, [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre SUAY de l’AARPI Delvolvé Poniatowski Suay Associés, avocats au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Pascal CHASLONS, Vice-président