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613 résultats pour « Herque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c34e

Cassation

11 avril 1988

11 avril 1988

Hereus, président, de MM.

Source officielle
CC

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Annonces BODACC54 résultats

Journal officiel
Créations

Herqué, Tania Marie Lucile

SIREN 106680770Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HERQUELLE & LOUCHE

SIREN 511808305Greffe du Tribunal de Commerce de melun

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HERQUELLE & LOUCHE

SIREN 511808305Greffe du Tribunal de Commerce de melun

03/07/2026

Voir →

Créations

HERQUEL, Bastien

SIREN 104943360Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE EBR HERQUEL

SIREN 893688200Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

19/03/2026

Voir →

cr

6137251ecd5801467741b1fb

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

Hereus, de Mme Mermet et de M. Brunhes et, lors du prononcé de la décision de M. Hereus, de M. Padovani et de Mme Mermet ; qu'il se déduit de ces mentions que la lecture de l'arrêt a été faite par M.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9a78dcdc6046d47372b81

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R00891 DEMANDEUR SAS ETS [I] [Adresse 1] comparant par Me Louise GAENTZHIRT [Adresse 2] et par Me Mathieu HERQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eaf

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Directoire en exercice domicilié es qualité au siège social sis 17 bis, Place des Reflets - La Défense 2 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Aude HERNU

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007719715

Admin. suprême

24 février 1988

24 février 1988

LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE - REALITE DU MOTIF ECONOMIQUE - MOTIF REEL -Refus par le salarié d'une modification de son contrat de travail comportant une modification substantielle du nombre des herues

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372538cd5801467741bf6a

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Hereus, président, M. Padovani, et de Mme Mermet, conseillers, et, lors du prononcé de l'arrêt, de M. Trial, président, de M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050656264

—

31 octobre 2024

31 octobre 2024

ACCOMPLISSEMENT HEURES SUPPLEMENAITAIRES ET CONTINGENT D'HERUES SUPPLEMENTAIRES

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208482_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

D A, représenté par Me Herqué, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 septembre 2022 par laquelle le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin lui a interdit d'exercer

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb87

Cassation

5 septembre 1989

5 septembre 1989

Hereus, faisant fonction de président, de M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

603311efd6893b83ec468a62

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

NICE Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 1] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Wladyslaw LIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Patrick HERROU

Source officielle
CC

soc

6079b0b99ba5988459c4fc73

Cassation

4 janvier 1980

4 janvier 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L' ARTICLE L.412-16 DU CODE DU TRAVAIL ET L' ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE LES SERVICES DE LA SOCIETE HERNU-PERON

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

626b8168d1fb03057d9a5090

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il n'a pas été tenu compte du cautionnement de deux prêts contractés pour l'acquisition par la SCI LA HERVURIE d'un immeuble au prix de 220 000 euros le 24 octobre 2006.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2103779_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2021 sous le n° 2103779, la SCI Maline représentée par Me Herrou, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle des

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2306124_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 30 juin 2023, le 14 octobre 2024 et le 29 octobre 2024 et le 13 décembre 2024, Mme B A, représentée par Me Joy Herau demande

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a079ac4fbe1d8777dd

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

avocat à la cour désignée en aide juridictionnelle totale INTIMÉE : L'association APOIN prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Mathieu HERQUE

Source officielle
TJ

Référés

69d979c8cdc6046d47d1dc54

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Patrick BARRET de la SELARL KAPIA AVOCATS,substitué par Maître Yves-Marie HERROU

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200028_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Herique La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02156_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

S’agissant de l’insuffisance de l’étude d’im act concernant la modélisation mise en œuvre our analyser les rejets atmos hériques et la résentation de ces rejets : 36. 

Source officielle
CC

civ3

613721a0cd580146773f553a

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Robert C..., demeurant "la Herrouère", Beaumont Pied de Boeuf (Mayenne), Grez en Bouere, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
TJ

Chambre 02

671151feaa7e95fd3fcf57ce

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

CBL DIFFUSION [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Aude COMBOURIEU, avocat au barreau de LILLE, Me Mathieu HERQUE, avocat au barreau de STRASBOURG S.E.L.A.S.

Source officielle