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34 résultats pour « Heloise PELUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03082_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

d'embauche en qualité de mécanicien poids lourds établie par la société Atlas Démolition 33, d'une précédente volonté d'embauche par la société Mécanique Bordeaux Motors, garage automobile confronté à une pénurie

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CC

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 31 août 2015, qui, pour homicides involontaires, a condamné la première, à 100 000 euros d'amende, a prononcé sur les intérêts civils, a renvoyé la société Heli

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Sébastien E

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01579

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

message selon lequel, rue [...], "il y a des cabanons de travaux et il y aurait des enfants en train de voler à l'intérieur" ; que les policiers se trouvaient en procédure de flagrant délit et il importe peu

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cr

613725e6cd58014677421636

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

les conditions météo étaient bonnes (pas de vent et bonne visibilité), que la masse de l'appareil, y compris le poids des passagers et du carburant, était normale, que Thierry D... est un pilote avec peu

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cr

61372640cd580146774241e7

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

cession de produits stupéfiants ; "aux motifs que s'agissant de la culpabilité de Mehmet X..., il convient de relever que dans les premiers temps de la procédure, il a été mis en cause comme vendeur d'héroine

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02609_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

afin d'en extraire quasiment tout l'or en leur faisant subir un traitement par cyanuration dans l'usine dont la construction est prévue sur la concession 215 ; les rejets seront repris à l'aide de pelles

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00835

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Les phases de chargement et de déchargement réalisées par une pelle de benne-preneuse entraînent toujours une dispersion du Sodium Feldspar.

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cr

61372597cd5801467741f08d

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

francs (soit 92 882 euros) en règlement de frais de carburant entre le 29 octobre 1999 et le 15 juin 2000, 3 499 506 francs (soit 533 496 euros) au profit des sociétés de transports en hélicoptères : Heli

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cr

61372679cd58014677425dc7

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

middle marker de Villacoublay et l'outer marker de Toussus ; que le pilote, en passant à la verticale de Villacoublay, commet cette erreur en déclarant : "on passe votre outer je crois", alors que peu

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01331

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

C... sont confirmées par la prévenue lors de sa garde-à-vue ; qu'elle a en effet déclaré que le système informatique Clara préexistant au système Helios ne nécessitait aucune obligation d'ordre de paiement

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CC

cr

613726a1cd58014677427315

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Il n'y a pas ou peu de trace d'huile ou de gasoil sur les collecteurs et moteurs.

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CA

Chambre 4-2

69f44dc7cdc6046d472f5f8c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

J'essaye de temporiser car je sais que tu fais tout ce que tu peux, mais le nouveau responsable d'exploitation t'a dans le viseur. Je ne suis pas censé t'en parler'.

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CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

chèque ss fausse identité " Lezat s/Lèze 09, les 25/03, 26/03, 16/04/02 Cofidis, service affaires contentieuses, 1 rue du Molinel, 59290 Wasquehal Ouverture ss faux nom de 3 crédits consommation helline

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

de la remontée du panneau de commande des moteurs) puisque l'exploitation de l'enregistreur de vol ne démontre pas l'arrêt d'un moteur, mais seulement une divergence dans la vitesse de rotation des hélices

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