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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
' ; Désigner tel expert judiciaire qu'il lui plaira avec pour mission d'évaluer le nombre de jeux « Zombie Shoot » et « Le Manoir Hanté » vendus par SPLASH TOYS, afin de fixer le montant
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-206814
27 novembre 2020
27 novembre 2020
. c) les recours exercés par les requérantes Handz et Gliniecka-Jarosz Les requérantes susmentionnées invitèrent leur supérieurs hiérarchiques respectifs à déclarer au moyen
Source officielleJ.L.D.
69d04ee4cdc6046d470a69e6
3 avril 2026
3 avril 2026
du Juge, Madame [G] [V] a présenté des hallucinations acoustico-verbales et des idées délirantes de thématique mystique depuis l’intégration de son nouvel appartement, rapportant que ce dernier est hanté
Source officielleciv3
61372380cd5801467740aa2c
11 mai 2000
11 mai 2000
conditions de paiement, n'est soumise à aucun formalisme ; qu'en considérant que ne pouvait valoir comme mise en demeure l'injonction faite à six reprises à l'entrepreneur principal, dans des rapports de c hantier
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b492
28 mai 2008
28 mai 2008
et Me Sophie DUVAL, avocat au barreau de THONON LES BAINS ET : Madame Carinne X..., demeurant ..., INTIMEE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour avoués associés et Me Catherine HANTZ
Source officiellecomm
61372145cd580146773f26ab
3 avril 1990
3 avril 1990
France et la société Jacob Hante et Compagnie, Me Brouchot, avocat de la société Bula et Fils, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, - déboute les parties du surplus de leurs demandes, - condamne Céline X... aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Maître HANTZ
Source officielleJAF Cab 1
6708478a89f19e8c50fce403
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LABADIE-BLANCHE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 284 DÉFENDEUR : Monsieur [K] [S] [I] né le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Audrey HATZ
Source officielleRéférés
678eba85bfd75b73b3e43d69
9 janvier 2025
9 janvier 2025
naissance 1] 1966 à [Localité 13] (33) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Stéphanie BESSON de la SELARL STEPHANIE BESSON, Avocate au barreau d’ANGERS, Avocate postulante et par Maître Audrey HATZ
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
. ; - et les observations de Me Hartz-Lagares, représentant le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035ce36014e37354013afbe
24 février 2016
24 février 2016
société FONCIÈRE DU FOREZ sur ce seul motif, - CONDAMNER in solidum Monsieur [Y] [C], Madame [I] [C], Monsieur [J] [W] et Madame [E] [W] aux dépens qui pourront être recouvrés directement par la SCP HANTÉS
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2602473_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Au cours de l’audience publique du 20 avril tenue en présence de Mme Hartz, greffière d’audience, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2003:C201422
23 octobre 2003
23 octobre 2003
[R] [K], demeurant Maison Haitz Artéan, quartier Saint-Michel, 64480 Ustaritz, 2°/ la société Biena, société anonyme, dont le siège est CD 932, Le Bourg, 64480 Ustaritz, 3°/ la société Denentzat, société
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00133_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., - et les observations de Me Hartz-Lagares, substituant Me Uzel, représentant le CHI André Grégoire. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03149_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Hantz, substituant Me Delaby, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2600794_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme Hartz, greffière d’audience, M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA03558_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Niollet, - et les observations de Me Haitz Aguirrebarrena Mendiboure, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973eda
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[U] restait encore « hanté » par l'agression à laquelle il avait assisté, dont il n'avait rien oublié, et qui l'avait d'autant plus perturbé qu'il n'avait « rien pu faire », en raison de son jeune âge,
Source officielleRétention admin étrangers
697a4ea4cdc6046d47026c84
3 janvier 2026
3 janvier 2026
par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Haitz
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-212650
29 septembre 2021
29 septembre 2021
Marie Concetta Sive Rhoda WILES 1941 Maltese Winchester Hants
Source officiellePage 2 sur 5