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Codes de loi français

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109 résultats pour « Guillaume BERNARD »

ARTICLE

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Article 23

—

du Paillon, rue du Docteur-Louis-Prat, boulevard Pasteur, montée Clément, chemin reliant la terrasse de Cimiez à la place du Docteur-Charles-Paschetta, terrasse de Cimiez, chemin Saint-Yriel, corniche Sainte-Rosalie, boulevard Pasteur, rue Claude-Bernard

Article Annexe II

—

Manech tête noire) Manech rousse (Manech tête rousse) Martinik (OMK) Mérinos d'Arles (mérinos de la Crau, métis) Mérinos de Rambouillet Mérinos précoce Montagne noire Mourerous (Peone, Guillaume

Article Annexe 8

—

Rue Frédéric-Berard jusqu'à la rue Claude-Bernard. Rue Claude-Bernard jusqu'à l'avenue Pierre-Verdier. Avenue Pierre-Verdier jusqu'au boulevard du Docteur- Mourrut. Boulevard du Docteur-Mourrut jusqu'à l'avenue Auguste- Albertini.

Article 2

—

Guillaume (Michel), vice-président du C.S.A.M. Personnalités compétentes en matière de transports de personnes M. Costet (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées. M.

LEGIARTI000042976558

—

Article 2 L'Université de Lyon comprend les membres suivants : -université Claude Bernard Lyon-I ; 2° Organisme de recherche : -Centre national de la recherche scientifique.

Article 4

—

Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray 80000 AMIENS Val-d'Oise 5, avenue Bernard-Hirsch

Article 4

—

Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin 93000 BOBIGNY Somme 6, rue Debray 80000 AMIENS Val-d'Oise 5, avenue Bernard-Hirsch

Article 1

—

Hautepierre 67 078 327 3 Hôpital cardio-vasculaire et pneumologique 69 078 418 6 Clinique du Tonkin 69 078 283 4 Infirmerie protestante de Lyon 69 079 346 8 Hopital Pitié-Salpêtrière 75 010 012 5 Hôpital Bichat-Claude Bernard

Article 5

—

Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés 36019 CHÂTEAUROUX Indre-et-Loire 15, rue Bernard-Palissy

Article 4

—

Eure-et-Loir Place de la République 28019 CHARTRES Finistère 40-42, boulevard Dupleix 29320 QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés 36019 CHÂTEAUROUX Indre-et-Loire 15, rue Bernard-Palissy

LEGIARTI000049591158

—

LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand, 8-10, rue Bernard-Palissy, zone industrielle de Brezet, B.P. n° 11, Saint-Jean, 63014 Clermont-Ferrand Cedex.

Article Annexe I

—

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME Commune de Puy-Guillaume. Inondation et coulées de boues du 26 mai 2012 Communes de Baffie (1), Orcines (1), Saint-Ours (2).

LEGIARTI000039240198

—

Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bernard Moteurs. Bertin. Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M.

LEGIARTI000031609778

—

01931 Libellé CPU CPAM Bobigny Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 230780066 Finess géographiques 230000846 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BERNARD

LEGIARTI000030463520

—

MEDICO-CHIRURGICAL DE L'ATLANTIQUE POITOU-CHARENTES CHJ COEUR BOURGES CENTRE CLINIQUE DES GRAINETIÈRES CENTRE CLINIQUE GUILLAUME

Article Annexe

—

parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume

Article 1

—

Dans le département du Morbihan : le territoire de la commission locale d'insertion de Vannes, qui regroupe les communes situées dans les cantons de Vannes Centre, Vannes Ouest, Vannes Est, Grandchamp, Elven, Sarzeau, Muzillac et La Roche-Bernard.

Article ANNEXE I

—

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 Communes de Corberon (2), Corgengoux (3), Gerland (1), Marigny-lès-Reullée (2), Meursanges (2), Saint-Bernard (1). DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE Commune de Morlaix (2).

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