Celle-Saint-Cloud, Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chapet, Chatou, Le Chesnay-Rocquencourt, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, Elancourt, L'Etang-la-Ville, Evecquemont, Follainville-Dennemont, Fontenay-le-Fleury

Article Annexe A

—

De la MA Fleury-Mérogis pour établissements et services rattachés. Le chef de l'établissement pénitentiaire ou agents relevant de son autorité. De la MA Fresnes pour établissements et services rattachés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Asplenium petrarchae (Guérin) DC. subsp. petrarchae. Asplenium de Pétrarque sous-espèce de Pétrarque. Pteris cretica L. Fougère de Crète. Phanérogames 1. Gymnospermes : Juniperus oxycedrus L. subsp. macrocarpa (Sibth & Sm.)

Article Annexe

—

Chef de département en direction régionale ; Chef de détention ; Chef de greffe dans les autres établissements ; Chef de greffe dans les établissements de Fresnes, Fleury, la Santé et les Baumettes ; Chef de service administratif ou technique dans les

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

principaux pôles urbains de Guyane, dans les périmètres définis par le décret n° 2016-1736 du 14 décembre 2016 ; 20° A l'opération d'aménagement dite de la Porte Sud du Grand Paris, sur les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Corbeil-Essonnes, Evry, Fleury-Mérogis

LEGIARTI000045166920

—

CARCASSONNE 21110069800011 PARKING - CARCASSONNE 21110069800573 011 21110113400057 MULTISERVICE - CUCUGNAN 011042 6 365 CUCUGNAN 21110113400016 MULTISERVICE - CUCUGNAN 21110113400057 011 21110145600047 PORT CABANES - FLEURY-D'AUDE

LEGIARTI000036612206

—

Milne Edwards, 1837 Famille des Grapsidae Geograpsus crinipes (Dana, 1851) Famille des Palaemonidae Macrobrachium australe (Guerrin et Méneville, 1838) : Chevrette, chevrette australe, chevrette grand bras, chevrette de songe Famille des Varunidae Varuna

Article 6

—

d'évaluation ; - responsable de structure d'accompagnement vers la sortie ; - responsable infrastructure d'un établissement pénitentiaire d'une capacité supérieure à 1 000 places ; - adjoint au responsable infrastructure du centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis

Article Annexe

—

Combs-la-Ville (77) N104 Montereau sur le Jard (77) Barrière de péage des Eprunes 77 A105 Montereau sur le Jard (77) Echangeur A5-A5B Vert-saint-Denis (77) Entrée N 105 91-92 A6 Wissous (91) Entrée A6 Fleury

Article ANNEXE

—

Combleux. 45101 Combreux. 45109 Coulmiers. 45116 Cravant. 45123 Darvoy. 45126 Donnery. 45130 Dry. 45134 Epieds-en-Beauce. 45142 Fay-aux-Loges. 45144 Férolles. 45146 La Ferté-Saint-Aubin. 45147 Fleury-les-Aubrais

Article Annexe

—

direction régionale A 190 20 Chef de département en direction régionale A 45 25 Chef de détention B 114 17 Chef de greffe dans les autres établissements B 143 17 Chef de greffe dans les établissements de Fresnes, Fleury

Article Annexe

—

Chevry-Cossigny, Claye-Souilly, Compans, Condé-Sainte-Libiaire, Couilly-Pont-aux-Dames, Coulommes, Coupvray, Coutevroult, Crécy-la-Chapelle, Crégy-lès-Meaux, Cuisy, Dammartin-en-Goële, Esbly, Evry-Grégy-sur-Yerre, Favières, Féricy, Férolles-Attilly, Fleury-en-Bière

Article Annexe

—

Loire (42) Firminy. 42095 Riorges. 42184 Saint-Chamond. 42207 Loire-Atlantique (44) Châteaubriant. 44036 La Baule-Escoublac. 44055 Orvault. 44114 Sainte-Luce-sur-Loire. 44172 Loiret (45) Amilly. 45004 Fleury-les-Aubrais

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cantons d'Amfreville-la-Campagne (à l'exception de la fraction de commune des Monts du Roumois), Écos, Étrépagny, Fleury-sur-Andelle, Gaillon, Gaillon-Campagne, Gisors, Le Neubourg, Les Andelys, Louviers-Nord, Louviers-Sud, Lyons-la-Forêt, Pont-de-l'Arche

Article ANNEXE

—

14211 Culey-le-Patry. 14213 Curcy-sur-Orne. 14215 Cuverville. 14221 Démouville. 14226 Donnay. 14237 Emiéville. 14242 Epron. 14246 Escoville. 14248 Espins. 14251 Esson. 14254 Eterville. 14271 Fleury-sur-Orne

Article (10 à 14)

—

TARASCON Extrémité TARASCON 14 D 515 D 514 BENOUVILLE N 814 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR 14 D 220 Route de Bretagne BRETTEVILLE-SUR-ODON D 9 CARPIQUET 14 D 562 Giratoire D 562A/D 562 FLEURY-SUR-ORNE

Article Annexe 1

—

TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUITE À LA MISE EN SERVICE DU DIFFUSEUR DE LA RD 120 (AIRE DU JURA - ARLAY) ENTRÉES-SORTIES CLASSE 1 CLASSE 2 CLASSE 3 CLASSE 4 CLASSE 5 FLEURY GARE DU JURA 26,3 41,1 65,6 89,5 15,6 URY GARE DU

Article (45 à 50)

—

49 D 323 A11 ANGERS A11 SAINT-JEAN-DE-LINIERES 49 D 347 Limite département 49/86 MONTREUIL-BELLAY A 87N SAINT-BARTHELEMY 49 D 144 RD 60 BEAUFORT-EN-VALLEE A 85 FONTAINE-GUÉRIN

LEGIARTI000036612924

—

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette MOLLUSQUES Amphibulima rubescens (Deshayes, 1830) : Ambrette rougeâtre Famille des Ampullariidae Pomacea

LEGIARTI000036612914

—

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette, Chevrette

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