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556 résultats pour « Gromas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01945_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

D’autre part, Mme Gromb fait valoir que M.

Source officielle

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TA

6ème Chambre

DTA_2200823_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

« La Grouas » sur le territoire de la commune de Beillé.

Source officielle
CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc03

Cassation

24 mai 1971

24 mai 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE VEHICULE AUTOMOBILE DE GRIMA VENAIT DE DEPASSER CELUI DE X..., LORSQUE DIVERS OBJETS TRANSPORTES SUR LE TOIT DU PREMIER

Source officielle
TCOM

Pcl

69a65510cdc6046d475097f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Thierry CONTI Juges, assistés de Mme GRONAS C, Commis Greffier En date du 23 Juin 2025, Mme Elsa GONCALVES Directrice générale de la SAS THE [B] & CIE dont le siège est à [Adresse 1] a déclaré la cessation

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474417.20231110

Admin. suprême

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Les sociétés en nom collectif Monachetto et Grima ont demandé au tribunal administratif de Nice de condamner la commune de Beausoleil à leur verser la somme de 527 648,46 euros

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ede

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Grova Y..., qui participait sur la plate-forme d'un camion, aidé d'un collègue, au déchargement de poutres préfabriquées en béton manoeuvrées par une grue en les arrimant, a été mortellement blessé par

Source officielle
CC

civ3

6137212bcd580146773f18ef

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

d'appel de Paris (16ème chambre, section A), au profit de : 1°) La société THOMSON CSF, société anonyme, dont le siège est sis à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine) ..., 2°) La société des Etablissements GRIMAR

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01400_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société en nom collectif Monachetto 07-07 (" Monachetto ") et la société en nom collectif Grima 7-05 (" Grima ") ont demandé au tribunal

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1905251_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

La société Grima et la société Monachetto y ont obtenu des autorisations d'urbanisme en vue de la construction d'immeubles d'habitats collectifs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301433_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2023, la commune de Grossa, représentée par son maire, demande au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007764916

Admin. suprême

24 novembre 1989

24 novembre 1989

GRIMA, demeurant ...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007843720

Admin. suprême

11 juillet 1994

11 juillet 1994

GRIMA, demeurant ..., "Les Cigales" à Marseille (13008) ; M.

Source officielle
TCOM

Pcl

69c0f385cdc6046d479fc8b4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B LASSOUJADE, Juges, assistés de Mme GRONAS C Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Décision rendue par mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
TCOM

Pcl

69c0f392cdc6046d479fc9d0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B LASSOUJADE, Juges, assistés de Mme GRONAS C Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Décision rendue par mise à disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f702

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

La SA GROOM admet dans ses écritures que c'est cette dernière qui était appliquée en pratique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100969_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

La SARL Grama demande l'annulation de cet arrêté ainsi que de la décision rejetant son recours gracieux. Sur la fin de non-recevoir : 2.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9af8ecdc6046d47a526c1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LA SOCIETE GROOM SERVICES SARL LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA PROCEDURE DE JUGEMENT ORDONNANT LA REPRISE DE GREFFE N° 2023J00345 ROLE N° 2026L01489 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef3d35cdc6046d47b350a5

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bruno HENRY Juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier Suivant exploit en date du 29 janvier 2026, la MSA a assigné M.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

6a10cdcbcdc6046d479e67a3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CNP ASSURANCES IARD immatriculée au RCS de [Localité 2] N° 493 253 652 Rep/assistant : Maître Emeric DESNOIX de la SELARL SELARLU DESNOIX, subtitué par Maître Marion GROMAS, avocats au barreau de TOURS

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a64782cdc6046d474fb8ea

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier. Minute signée par le Président d'Audience et le Commis Greffier.

Source officielle