[R] et [I] la somme de 12 500 euros reçue pour le compte de la société Glycines de Savoie ; - Condamné la société Glycines de Savoie au paiement au profit de MM.

#Drei Glocken GmbH e Kritzinger contro USL Centro-Sud e provincia autonoma di Bolzano.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Pretura di Bolzano - Italia.

. # Firma Ambulanz Glöckner contre Landkreis Südwestpfalz. # Demande de décision préjudicielle: Oberverwaltungsgericht Rheinland-Pfalz - Allemagne. # Articles 85, 86 et 90 du traité CE (devenus articles

COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/04139 Tribunal judiciaire de Rouen du 01 mars 2022 APPELANTE et INTIMÉE : SCI LES GLYCINES

LA COUR Vu le recours en annulation ou réformation formé le 30 juillet 1999 par Monsieur GLOTIN à l'encontre de cette décision, Vu le mémoire en date du 30 août 1999, par lequel Monsieur GLOTIN,

"CLINIQUE DES GLYCINES", - les conclusions de M.

Université, 75007 Paris, et ..., en cassation de deux jugements rendus les 29 novembre 1993 et 6 juin 1994 par le tribunal de grande instance de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société Glon

La SARL Glycines de Savoie n'ayant pas formulé d'observations, sa demande est soumise aux conditions de recevabilité de l'article 514-3 alinéa 2 du code de procédure civile.

EURODISTRIBUTION GLYCAN La société EURODISTRIBUTION GLYCAN, SAS au capital de 200 €, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 813 076 684 dont le siège social se situe [Adresse 4], prise en la personne

. # Drei Glocken GmbH e Kritzinger contro USL Centro-Sud e provincia autonoma di Bolzano. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Pretura di Bolzano - Italia. # Libera circolazione delle merci - Paste alimentari

[F] [I] et la société de droit irlandais LLR-G5 LIMITED (ci-après, la société LLR-G5), d'une part, à la société de droit anglais GLYCAN FINANCE CORPORATION (ci-après, la société GLYCAN) et M.

Cette somme a été réglée par la SCI Les Glycines le 10 septembre 2023.

Sur les conclusions relatives aux redressements afférents aux SEP Glycine 1, 3 et 4 : 2.

LE GLACON au capital de 10.671,43 euros, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 417.800.026, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Glycine, dont

Fabien par le biais de la SARL LES GLYCINES devenue Le 104 RESTO, n'a pas satisfait aux obligations de délivrance telles que définies à l'article 1719 alinéas 1, 2, 3 du Code civil, - dire qu'il doit

Université, 75007 Paris, et ..., en cassation de deux jugements rendus les 19 juillet 1995 et 26 mars 1997 par le tribunal de grande instance de Lorient (2ème chambre civile), au profit de la société Glon

L'EHPAD Résidence Les Glycines demande la restitution des sommes susvisées. 2. Par un mémoire enregistré le 25 avril 2023, l'EHPAD Résidence Les Glycines déclare se désister de sa requête.