Pont suspendu de la route nationale 572 à Saint-Gilles. Canal Martigues-Marseille. Compris dans les eaux maritimes de Martigues au rocher des Trois Frères. Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur.

Article ANNEXE

—

Heudebouville. 27336 La Heunière. 27343 Houlbec-Cocherel. 27351 Incarville. 27358 Jouy-sur-Eure. 27365 Léry. 27375 Louviers. 27386 Le Manoir. 27397 Ménilles. 27399 Mercey. 27400 Merey. 27403 Le Mesnil-Jourdain

Article annexe I (suite)

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Gire, Saint-Gilles (30). d) = 2. J.L.G. 724 Sur rondelle fixée à l'attache a) Œillet. b) et c) Tube de cuivre soudé. e) Rondelle d'acier de diamètre 27 mm coulissant sur l'œillet d'attache. 21 G.I.C. du Porcien, Château-Porcien (08).

Article Annexe

—

Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence. 85213 Saint-Florent-des-Bois. 85222 Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Article 1

—

Saint-Gilles-du-Gard. Musée de la maison romane. Saint-Jean-du-Gard. Maison Rouge-musée des vallées cévenoles. Uzès. Musée municipal Georges Borias. Villeneuve-lès-Avignon. Musée Pierre de Luxembourg. Hérault (34). Agde (Le Cap-d'Agde).

Article Annexe

—

Amfreville-sous-les-Monts, Andé, Connelles, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Daubeuf-près-Vatteville, Douville, Flipou, La Haye-le-Comte, La Haye-Malherbe, Herqueville, Heudebouville, Heuqueville, Igoville, Incarville, Léry, Louviers, Le Manoir, Martot, Le Mesnil-Jourdain

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Arzano, Bannalec, Concarneau, Pont-Aven, Quimperlé, Rosporden, Scaër Gard 1re circonscription Cantons de : Beaucaire, Nîmes I, Nîmes III, Nîmes VI, La Vistrenque 2e circonscription Cantons de : Aigues-Mortes, Rhôny-Vidourle, Saint-Gilles

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Georges-de-la-Rivière, Saint-Georges-de-Livoye, Saint-Georges-d'Elle, Saint-Georges-de-Rouelley, Saint-Georges-Montcocq, Saint-Germain-d'Elle, Saint-Germain-de-Tournebut, Saint-Germain-de-Varreville, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Germain-sur-Sèves, Saint-Gilles

LEGIARTI000034461330

—

Poitiers 0790030D Collège du Marchioux PARTHENAY Poitiers 0790035J Collège Jean de La Fontaine THENEZAY Poitiers 0790089T Collège Gérard Philipe NIORT Poitiers 0860002k Collège Romain Rolland CHARROUX Poitiers 0860017B Collège René Cassin ISLE JOURDAIN

Article (45 à 50)

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MARCEY-LES-GREVES 50 D 974 D 975 GUILBERVILLE N 174 SAINT-LO 50 D 975 Limite département 50/14 GUILBERVILLE Limite département 50/14 BEUVRIGNY 50 D 77 D 900 HEBECREVON D 972 SAINT-GILLES

Article Annexe

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poste de la trésorerie principale de Toulon municipale. 083090 Chef de poste de la trésorerie principale de la Paierie départementale du Var. 085037 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

LEGIARTI000024423112

—

NIMES D 6113 ex-N 113 D 19 REMOULINS GARD D 6086 ex-N 86 CASTILLON-DU-GARD D 19 A D 6 BAGNOLS-SUR-CEZE GARD D 6313 ex-N 313 AIMARGUES N 113 D 6572 ex-N 572 AIMARGUES GARD D 6572 ex-N 572 AIMARGUES D 6313 ex-N 313 Limite de département SAINT-GILLES

LEGIARTI000023732833

—

Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles

LEGIARTI000026210948

—

confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau du Bois de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau des Foges de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau de Gilles

Article ANNEXE

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: 19 janvier 1994 : 200 000 : : Hagetmau (40) : 9 novembre 1993 : 10 000 : : Hasparren (64) : 4 mars 1994 : 3 000 : : Isle (87) : 29 octobre 1993 : 10 000 : : Isle-Jourdain

Article ANNEXE

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Cévennes ; Prés Saint-Jean Bagnols-sur-Cèze Les Escanaux, Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles

LEGIARTI000048568968

—

Maladie de Gilles de la Tourette : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 4 à 6 16.2.2.7. Autres mouvements involontaires (index 321) 1.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Gard : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – le canton d'Aigues-Mortes : zone de sismicité très faible ; – les communes d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze

LEGIARTI000050943833

—

) ; Aramon (30012) ; Bagnols-sur-Cèze (30028) ; Barjac (30029) ; Beaucaire (30032) ; Bellegarde (30034) ; La Grand-Combe (30132) ; Pont-Saint-Esprit (30202) ; Quissac (30210) ; Remoulins (30212) ; Roquemaure (30221) ; Saint-Ambroix (30227) ; Saint-Gilles

Article Annexe

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87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs ; 87143 Saint-Gence ; 87144 Saint-Genest-sur-Roselle ; 87146 Saint-Germain-les-Belles ; 87147 Saint-Gilles-les-Forêts

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