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1 294 résultats pour « Gambu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372353cd5801467740854b

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Procter et X... company, dont le siège est Procter & Gamble

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCI GAMBUCCI

SIREN 411842313Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

11/08/2026

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Dépôts des comptes

GAMBUS

SIREN 305206211Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

28/07/2026

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Dépôts des comptes

GAMBUTO BOIS & EMBALLAGE

SIREN 349828004Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GAMBUTO DEVELOPPEMENT

SIREN 662950237Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CEDRIC GAMBUS

SIREN 507679132Greffe du Tribunal de Commerce de romans

11/05/2026

Voir →

CC

cr

613726a2cd58014677427388

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

non produite ("il est précisé que la facture du 31 juillet 2001 précitée a été présentée au soussigné et que celle-ci, d'un montant de 131 975 849, était adressée à société américaine The Procter & Gamble

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742744b

Cassation

19 octobre 2005

19 octobre 2005

non produite ("il est précisé que la facture du 31 juillet 2001 précitée a été présentée au soussigné et que celle-ci, d'un montant de 131 975 849, était adressée à société américaine The Procter & Gamble

Source officielle
CC

soc

613721b2cd580146773f6391

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section commerce), au profit de : 1°/ la société anonyme UPOL GAMBS, prise en la

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b43b

Cassation

18 mars 1991

18 mars 1991

et surtout que la proximité des touches interdit à un adulte d'en user normalement comme d'un clavier de piano ; que plus que le caractère rudimentaire de l'appareil plus perfectionné qu'une viole de gambe

Source officielle
CC

comm

613723d0cd5801467740e7c4

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

société Dussueil, commissionnaire en douane, a déclaré mettre à la consommation pour le compte de la société La Langouste 440 cartons de queues et têtes de langoustes présentées comme originaires de Gambie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200210

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

d'assurance maladie de Loir et Cher, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre ), dans le litige l'opposant à la société Procter et Gamble

Source officielle
CC

comm

61372181cd580146773f4543

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre), au profit de : 1°) la société Sogramo Carrefour, dont le siège social est ..., 2°) la société Procter et Gamble

Source officielle
CA

6e chambre

6375e5f919047edcd18ff18e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

PROCTER & GAMBLE HOLDING FRANCE S.A.S.U. PROCTER & GAMBLE FRANCE S.A.S.U. PROCTER & GAMBLE PHARMACEUTICALS FRANCE S.A.S.U. PROCTER & GAMBLE AMIENS S.A.S. PROCTER & GAMBLE BLOIS S.A.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d11b7acdc6046d4719310c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

THE GAMBLERS n'a pas déposé de conclusions.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310377

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Gambuf.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cd87bcdc6046d473d1b28

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[O] reçue le 18 Mai 2026 à 08h49, concernant : Monsieur X se disant [W] [Q] né le 20 Janvier 1992 à [Localité 2] (GAMBIE) de nationalité gambienne Vu la deuxième ordonnance du Vice-président du Tribunal

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5d4c601f08318991a71

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

& Gamble à assigner à jour fixe la société Procter & Gamble [Localité 3] pour le 21 mars 2023.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210181

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

dus par la SCI Gambuf à Me D... à la somme de 1.200 € HT, soit 1.440 € TTC, et dit en conséquence que la SCI Gambuf devait verser cette somme à Me D....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301000

Cassation

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la SCI GAMBUF de ses demandes en paiement et en résiliation de bail ; Aux motifs que « reconventionnellement la société GAMBUF demande

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0ca6c25a97f0381f4ac8

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

en paiement de la SCI GAMBUF à hauteur de 115.063,16 euros, a condamné la SCI GAMBUF à indemniser la SARL Café de la BUFFA du préjudice résultant de l'expulsion qu'elle avait subi au titre de l'exécution

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200646_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Par la présente requête, la SCI Les Gambeurs demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
CA

11e Chambre A

616301484c6681071edf6702

Appel

3 février 2012

3 février 2012

Dès lors la SCI Gambuf doit être déboutée de sa demande en paiement du solde de ces charges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2404434_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

2024 ; 2°) condamner le CIAS-EHPAD Gamby à lui verser la somme de 11 577,17 euros au titre des pertes de revenus ; 3°) condamner le CIAS-EHPAD Gamby à lui verser la somme de 36 100 euros au titre

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eae05bbe450008b2cdd4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Merck Medication Familiale a été rachetée par la société Procter & Gamble en décembre 2018, laquelle est devenue Procter & Gamble Health France (ci-après Procter & Gamble).

Source officielle