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234 résultats pour « Gabriel POGGI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Je soussigné, Z... André, certifie que je retire la plaintec/J.C

61372350cd580146774082b4

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

André Z..., demeurant ... des Noirs, 97400 Saint-Denis de la Réunion, 2 / de Mme veuve Gabriel Z..., 3 / de Mme Nadia Z... épouse X..., 4 / de M. Alix Z..., 5 / de M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00278

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Gabriel Y... et Mme Yolande Y... font grief à l'arrêt de juger valables les engagements de caution de M.

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8ffb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Gabriel N..., 158/ de Mme H..., née N..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), prise en qualité d'héritière de feu M. Gabriel N..., 168/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404c47

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Gabriel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société en nom collectif Nordon cryogénie, dont le siège est

Source officielle
CC

civ2

613721d6cd580146773f7ebe

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Gabrielle épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f1274ecdc6046d47e49411

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 20 janvier

Source officielle
CC

comm

6137216ecd580146773f3b0a

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Gabrielle C..., veuve Z..., demeurant à

Source officielle
CC

civ3

61372121cd580146773f13b0

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

Michel, Marie Gabriel A..., demeurant à Hyères (Var), 3, Place Clémenceau, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc2a

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Denise, Rose, Henriette B... veuve de Monsieur Paul, Gabriel E..., demeurant à Persan (Val d'Oise

Source officielle
CC

civ1

61372363cd58014677409235

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

Gabriel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1 / de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bff9

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

La SCI LES POMMIERS a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f66fc

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Jean-Marc Y..., demeurant à Fame Chon (Somme) Poix-de-Picardie, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f5061

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Francis, Gabriel Y..., demeurant ... (Tarn), 3°) de Mlle Marie-Josée, Augusta Y..., demeurant ... (Tarn), 4°) de M.

Source officielle
CC

civ3

613720cccd580146773ee7c2

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

Monsieur Claude B..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe), Bergevin, bâtiment CB n° 206, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Monsieur Gabriel

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f59a5

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Gabriel Y..., demeurant à Meuilley, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), 3°) de Mme Marie X..., épouse Y..., demeurant à Meuilley, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), défendeurs à la cassation ; Le demandeur

Source officielle
CC

civ3

613722cecd58014677401b8a

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Robert Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Jacques Y..., née Gabrielle X..., demeurant 338, Corniche des Issambres, 83520 Roquebrune-sur-Argens, 5°/ de Mme Y..., épouse A...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Rossana GIORDANO 1970   Luigi GIOVANELLI 1966   Daniela GLAVINA 1973   Giuseppe GUIDA 1978   Roberta IACOMINI 1970   Vincenzo LAGRUTTA 1982   Chiara LAMPO 1984   Gabriele

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007868340

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

Gabriel T..., demeurant à Plaizac (16170) ; - n° 134407, présentée par M. et Mme XF...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100518

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Gabriel Y... et de Mme Yolande Y..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Banque populaire du Sud, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc42d

Cassation

11 avril 1995

11 avril 1995

Gabriel A..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre), au profit de : 1 / Mme Y...

Source officielle