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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Je soussigné, Z... André, certifie que je retire la plaintec/J.C
61372350cd580146774082b4
22 juin 1999
André Z..., demeurant ... des Noirs, 97400 Saint-Denis de la Réunion, 2 / de Mme veuve Gabriel Z..., 3 / de Mme Nadia Z... épouse X..., 4 / de M. Alix Z..., 5 / de M.
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comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00278
28 mars 2018
Gabriel Y... et Mme Yolande Y... font grief à l'arrêt de juger valables les engagements de caution de M.
613721f3cd580146773f8ffb
5 mai 1993
Gabriel N..., 158/ de Mme H..., née N..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Vedas (Hérault), prise en qualité d'héritière de feu M. Gabriel N..., 168/ de M.
soc
6137230ccd58014677404c47
10 mars 1998
Gabriel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1995 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société en nom collectif Nordon cryogénie, dont le siège est
civ2
613721d6cd580146773f7ebe
6 janvier 1993
Gabrielle épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de M.
7ème chambre
69f1274ecdc6046d47e49411
20 janvier 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Gabrielle DOREZ, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 20 janvier
6137216ecd580146773f3b0a
6 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Gabrielle C..., veuve Z..., demeurant à
civ3
61372121cd580146773f13b0
25 avril 1990
Michel, Marie Gabriel A..., demeurant à Hyères (Var), 3, Place Clémenceau, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
613720b6cd580146773edc2a
20 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Denise, Rose, Henriette B... veuve de Monsieur Paul, Gabriel E..., demeurant à Persan (Val d'Oise
61372363cd58014677409235
12 octobre 1999
Gabriel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1997 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1 / de Z...
Cour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff9
10 juin 2008
La SCI LES POMMIERS a relevé appel de ce jugement.
613721b7cd580146773f66fc
21 juillet 1992
Jean-Marc Y..., demeurant à Fame Chon (Somme) Poix-de-Picardie, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
61372196cd580146773f5061
8 octobre 1991
Francis, Gabriel Y..., demeurant ... (Tarn), 3°) de Mlle Marie-Josée, Augusta Y..., demeurant ... (Tarn), 4°) de M.
613720cccd580146773ee7c2
13 janvier 1988
Monsieur Claude B..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe), Bergevin, bâtiment CB n° 206, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1986 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Monsieur Gabriel
613721a6cd580146773f59a5
19 février 1992
Gabriel Y..., demeurant à Meuilley, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), 3°) de Mme Marie X..., épouse Y..., demeurant à Meuilley, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), défendeurs à la cassation ; Le demandeur
613722cecd58014677401b8a
29 avril 1997
Robert Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Jacques Y..., née Gabrielle X..., demeurant 338, Corniche des Issambres, 83520 Roquebrune-sur-Argens, 5°/ de Mme Y..., épouse A...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
Rossana GIORDANO 1970 Luigi GIOVANELLI 1966 Daniela GLAVINA 1973 Giuseppe GUIDA 1978 Roberta IACOMINI 1970 Vincenzo LAGRUTTA 1982 Chiara LAMPO 1984 Gabriele
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007868340
17 juin 1994
Gabriel T..., demeurant à Plaizac (16170) ; - n° 134407, présentée par M. et Mme XF...
ECLI:FR:CCASS:2018:C100518
16 mai 2018
Gabriel Y... et de Mme Yolande Y..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Banque populaire du Sud, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon
6137225acd580146773fc42d
11 avril 1995
Gabriel A..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre), au profit de : 1 / Mme Y...