Patrice E..., domicilié [...]                                 , 20°/ à la société Fumel technologies, société anonyme, dont le siège est [...]                       , venant aux droits de la société Sadefa

Y..., de l'Espée et Le Fuel ; Donne acte à MM. Y..., de l'Espée et Le Fuel du désistement de leur pourvoi à l'égard de Mme D... et des héritiers de M.

d'appel de Paris en ce qui concerne les charges de chauffage et d'eau, 2°) que l'arrêt attaqué a violé les articles 1315 et 1341 du Code civil en énonçant que la preuve du paiement des trois factures de fuel

d'Aix-en-Provence (chambre 4-5), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Centre de gestion et d'étude AGS (AGS-CGEA) de [Localité 4], dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Taddei-Funel

contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Catherine Z..., domiciliée [...], 2°/ à la SCP Taddei - Ferrari - Funel

Commerce de Poitiers, Assisté de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier en chef, Statuant en matière de référé commercial, Par ordonnance réputée contradictoire, En premier ressort, ENTRE : La SAS FUVEL

lourd jusqu'alors utilisé du fuel ordinaire, et de reconduire le contrat pour une durée de dix ans à compter du 1er septembre 1975 ; que, par lettre du 16 février 1981, le syndicat des copropriétaires

octobre 1985 par la cour d'appel de Paris, en ce qui concerne les charges d'eau, 2°/ que l'arrêt attaqué a violé les articles 1315 et 1341 du Code civil en énonçant que la succession des factures de fuel

préférentielles ne pouvant caractériser le délit d'escroquerie ; qu'il résulte par ailleurs du dossier que l'agence de Strasbourg de la société Montenay a acheté en 1982 et 1984 diverses quantités de fuel

plus 7 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que "l'expert désigné, après avoir relevé l'imprécision du libellé des bons de livraison du fournisseur de fuel

3°/ à la société BME France, venant aux droits de la société Fabrication de matériels électroniques (FME), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la société Taddei-Funel

X..., faisant valoir que par arrêté collectif rectoral du 22 juin 2000 il a été affecté en qualité d'enseignant à Fumel à compter du 1er septembre 2000, a demandé son inscription sur la liste électorale

D..., domicilié [...] , 2°/ à la société Taddei Funel, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , mandataire ad hoc de la société Linda Bat, défendeurs à la cassation.

lettre pour son père semble-t-il où il indique qu'il cherche à négocier son départ et il note qu'il " ne tient pas à ce qu'ils mettent trop le nez dans mes frais, dans les factures de gaz oil ou de fuel

CONDAMNER solidairement la SARL PROMECAT et SAS FLEX FUEL ENERGY DEVELOPMENT à régler le montant des frais de consignation d’expertise.

H..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Taddei-Funel, société civile professionnelle

X... avec l'aide non rémunérée de son épouse déployait des activités de dépannage et de livraison de fuel, le chiffre d'affaires réalisé par la vente de carburants était nettement supérieur au chiffre

Attendu que la société TTM fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société MF, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'en s'abstenant de préciser en quoi la prétendue "instabilité" du fuel