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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65a62af0448a370008a7201a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Maître Valérie FRUCTUS-BARATHON de la SELARL FRUCTUS-BARATHON AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 45) INTIMÉE
Source officielleChambre Sociale
678f3a2c02aacdb03783fdd7
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Représentée par Maître Patrice TACITA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART - Toque 92 - INTIMÉE COMMUNE DU [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Valérie FRUCTUS-BARATHON
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301395_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2023, la société générale de travaux (SOGETRA), représentée par Me Fructus-Barathon, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielle1ère Chambre
65b4ac327ef77d000880b3c0
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[I] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Valérie FRUCTUS-BARATHON de la SELARL FRUCTUS-BARATHON AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 45) INTIMEES
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfa
25 janvier 2016
25 janvier 2016
INTIMÉ Monsieur Fabrice X... ... ... 97128 GOYAVE Représenté par Me Jérôme NIBERON de la SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 104), substitué par Me FRUCTUS-BARATHON V
Source officielle1ère Chambre
698376a7cdc6046d47e66633
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Adresse 28] [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Valérie FRUCTUS-BARATHON de la SELARL Fructus-Barathon avocats, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy (Toque 45)
Source officielle1ère Chambre
65b4ac227ef77d000880b3b8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[R] [I] [U] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Valérie FRUCTUS-BARATHON de la SELARL FRUCTUS-BARATHON AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 45), substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b29
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représentantée par Maître Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON & par Maître Valérie FRUCTUS-BARATHON (Toque 45), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielle2ème Chambre
66a48d71d2924ce9e15568fc
26 juillet 2024
26 juillet 2024
, de la SELARL FRUCTUS-BARATHON AVOCATS, avocate au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART(postulant) Assisté de Me Stephen MONTRAVERS, de la SELARLU JUDIJURISOL, avocat au barreau de PARIS (plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910ba
3 février 2014
3 février 2014
18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Stephanie X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Valérie jacqueline FRUCTUS-BARATHON
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b5
3 février 2014
3 février 2014
18) substituée par Maître Marie-Michèle HILDEBERT, avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE Mademoiselle Stephanie X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Valérie jacqueline FRUCTUS-BARATHON
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b5
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Marti 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Maître Jérôme NIBERON (Toque 104) de la SCP MORTON & ASSOCIES substitué par Maître FRUCTUS-BARATHON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle
Source officielle2ème Chambre
680b18c398bcafcb3a63df89
24 avril 2025
24 avril 2025
Me Sully LACLUSE de la SELARL Lacluse & Cesar, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur [I] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Valérie FRUCTUS-BARATHON
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de5
25 janvier 2016
25 janvier 2016
APPELANTE Madame Farida X...épouse Y... ... 97120 SAINT-CLAUDE Représentée par Me Valérie jacqueline FRUCTUS-BARATHON, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 104).
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_21BX03406_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 août 2021, la SCI Etche Guadeloupe, représentée par Me Fructus-Barathon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du président du tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113d
17 février 2014
17 février 2014
TARDEL substituant Me Jamil HOUDA (TOQUE 29), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Wennael Jacquy X... ... 97190 GOSIER Représenté par Me NIBERON substituant Me Valérie Jacqueline FRUCTUS-BARATHON
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c16
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Représenté par Me Valérie FRUCTUS-BARATHON, (TOQUE 104) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC RAM PL PROVINCE représentée par la CAISSE DE SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellesoc
613720d7cd580146773eeda3
8 février 1989
8 février 1989
Donnadieu, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Barrairon, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lesire, Leblanc, conseillers, MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69e7
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Lesire, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Barrairon, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officiellesoc
613720a6cd580146773ecf1e
25 novembre 1987
25 novembre 1987
Donnadieu, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barrairon, conseiller référendaire rapporteur, MM. Lesire, Leblanc, conseillers, MM.
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