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41 résultats pour « Franck PP »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
accordé pour une durée de cinq ans à compter de la signature de la convention entre le DD (CS) PP et le vétérinaire retenu.
Article ANNEXE I 6
: 1,50 : : pp' DDE .. : 1,87 : : DDD .. : 2,5 : : op' DDT .. : 2,78 : : pp' DDT ..
Article Annexe 2
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE DESTRUCTION OU DE CESSION D'UN APPAREIL DE BRONZAGE Ce formulaire est à adresser à la Direction départementale (de la cohésion sociale et) de la protection des populations (DD [CS] PP) du département où s'effectue la prestation
LEGIARTI000051876829
PP
Article Annexe 1
FORMULAIRE DE DÉCLARATION D'EXPLOITATION D'UN APPAREIL DE BRONZAGE Ce formulaire est à adresser à la direction départementale (de la cohésion sociale et) de la protection des populations (DD [CS] PP) du département du lieu d'utilisation de l'appareil.
Article 1
Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.
Article ANNEXE 1
DAN DAN-TDA 2018 X X DAN-TRD 2018 X X RCP RCP 2018 X X CA CA-ELIG 2018 X CA-DLR 2018 X CA-EPSS 2018 X AVC ENV 2017 X X EPR niv.1 2017 X X DTD 2017 X X CPA 2017 X X DIA ASE 2017 X X NUT 2017 X X PSH 2017 X X AAT 2017 X X PP-HPP
Article ANNEXE I
commissaires et des officiers PARIS 1 DCCRS DCCRS Directeur central des compagnies républicaines de sécurité PARIS 1 DCCRS Directeur central adjoint des compagnies républicaines de sécurité PARIS 1 Services territoriaux ILE DE FRANCE HORS PP
LEGIARTI000029688075
expérimental d'avions ou d'hélicoptères L (licence essais valide sans licence CPL IR Part FCL) (5) Sans objet Détenir ou avoir détenu une licence nationale de pilote professionnel délivrée par la France et une qualification de vol aux instruments associée (PP
Article ANNEXE II
Directeur adjoint de l'ENSP - Directeur des formations et de la recherche ST CYR AU MONT D'OR 1 IGPN IGPN Sous-directeur des enquêtes à l'IGPN PARIS 1 SDLP SDLP Sous-directeur de la sûreté PARIS 1 Services territoriaux ILE DE FRANCE HORS PP
Article Annexe II
: 9 : CI : PI : : 10 : CJ : PJ : : 11 : CK : PK : : 12 : CL : PL : : 13 : CM : PM : : 14 : CN : PN : : 15 : CO : PO : : 16 : CP : PP
Article 2-1
par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue Franck-Miatti
Article 9
cinquième alinéa du 7°, les mots : "immédiatement et en une seule fois," ; kk) Les deuxième et troisième alinéas de l'article L. 426-5 ; ll) L'article L. 520-1 ; mm) L'article L. 611-2 ; nn) L'article L. 722-4 ; oo) Le deuxième alinéa de l'article 723-1 ; pp
Article Annexe
000 mouvements porcelets ; 100 000 mouvements reproducteurs ; 1 000 000 mouvements abattage ; 5 000 000 mouvements équarrissage ; 200 000 indicateurs sanitaires ; -nombre d'utilisateurs potentiels : 20 000 éleveurs ; 500 organismes (EdE, DD [CS] PP
Savoir que, si p est la proportion de A dans E, et p' celle de E dans F, alors la proportion de A dans F est pp'. Trouver l'une de ces trois proportions, connaissant les deux autres.
Article Annexe II (suite 3)
007 989 971 954 936 917 899 881 7 554 FR-new-06105222 ELKEM SILICONES France SAS Elkem Silicones Site de Roussillon 86 019 84 525 83 013 81 485 79 941 78 383 76 805 75 220 645 391 FR-new-06105223 Jean-Franck
Article Français (suite)
.: Les journées de Franck n'en finissent pas (traduit de l'allemand) Kupferman, S. et F.: La Nuit des dragons Mirande, J.: Sans nom ni blason Nogues, J.C. : Le Faucon déniché Nozière, J.P. : Un été algérien Orlev, U.: Une île, rue des Oiseaux (traduit
LEGIARTI000050066316
polyvalent Lamarck - Albert 0800009A Lycée général Louis Thuillier - Amiens 0800010B Lycée général Madeleine Michelis - Amiens 0800013E Lycée professionnel de l'Acheuléen - Amiens 0800018K Collège Edouard Lucas - Amiens 0800019L Collège César Franck
d'emballages Montant de la prime supplémentaire en € par kg de matière plastique issue du recyclage Polytéréphtalate d'éthylène (PET) 0,05 0,35 (*) Polyéthylène basse densité (PEBD) 0,40 0,15 Polyéthylène haute densité (PEHD) 0,45 - Polypropylène (PP
LEGIARTI000034461330
Louis Grignon FAGNIERES Reims 0511531M Collège Pierre Brossolette REIMS Reims 0520018M Collège Marie Calvès FRONCLES Reims 0520025V Collège Françoise Dolto NOGENT Reims 0520026W Collège Les Vignes du Crey PRAUTHOY Reims 0520049W Collège Anne Franck
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