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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
L (Me Isabelle JAULIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0217) DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Maître Florence Y... ... 75116 PARIS Maître Jean-François Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc58
19 avril 2011
19 avril 2011
Ont été de même rappelés les termes de la déclaration d'appel de Mme Florence X..., termes que celle-ci maintient strictement devant la cour.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
62678cb4189ce3057d201c0e
18 avril 2022
18 avril 2022
chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assisté de Julie LARA, greffier, En présence du Ministère Public représenté par Madame Florence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01316
4 décembre 2007
4 décembre 2007
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris,9 décembre 2005, RG n° 04 / 00810), que, par acte du 25 novembre 1996, Jacques X... a fait donation à sa fille, Florence
Source officiellecr
6079a8d79ba5988459c4f18a
23 juin 1999
23 juin 1999
mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 223-1 du Code pénal, ensemble violation des règles et principes qui gouvernent la saisie et l'interprétation stricte
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0243602fc178212f7e4dd
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Florence [Localité 4] - #W0015 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffier
Source officielleChambre sociale
5fdbe703d2c327078b2a9683
17 janvier 2019
17 janvier 2019
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Florence X... [...]
Source officielleETRANGERS
626cd370bd20aa057d9f3958
29 avril 2022
29 avril 2022
MOKHTARI, greffier avons entendu: [Y] [N] assisté de Me Florence GRAND, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [K] [E], interprète, En l'absence
Source officielleETRANGERS
650bdfbdbeee0f8318b977e4
29 août 2023
29 août 2023
prolongation du maintien au centre de rétention de : [X] [N] né le 03 Janvier 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 28/08/2023 à 11 h 00 par courriel, par Me Florence
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69d7f941cdc6046d47af1133
7 avril 2026
7 avril 2026
[B] [Localité 1] PASSY, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par monsieur [J], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Florence BASSOT, Juge, statuant en juge unique assistée
Source officielle5ème chambre 2ème section
68dd7248548223b2c7ab3936
1 octobre 2025
1 octobre 2025
HOTEL DE LA PORTE DE VINCENNES AVOCATs DEFENDERESSES défaillant représentée par Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats - #P0184 représentée par Maître Virginie MIRÉ de la SELAS Virginie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036b6149510cd56c7c2a387
10 septembre 2015
10 septembre 2015
GUERRE [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Florence GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 et assisté à l'audience de Me Jacques PELLERIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6285e05f6a1876057df5d1f0
18 mai 2022
18 mai 2022
ARRÊT DU 18 Mai 2022 CG/CR --------------------- N° RG 21/00235 N° Portalis DBVO-V-B7F-C3U3 --------------------- [L] [B], [A] [P] épouse [B] C/ Florence VAYSSE-AXISA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110191
14 mars 2018
14 mars 2018
Lionel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Rouen (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme Florence Y.
Source officielle5ème chambre 2ème section
68681cc24965b5d9df315ee4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[D] [V] AVOCATs DEMANDEURS tous représentés par Maître Florence [Localité 1] de l’ASSOCIATION A’CORP - #J0103 DEFENDERESSES Organisme CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 2] S.A.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-88095
25 juin 2008
25 juin 2008
En même temps, le Tribunal pour enfants de Florence a remédié au défaut de limitation temporelle du placement, en ordonnant un placement pour une durée de 3 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a2
26 avril 2016
26 avril 2016
représentée par Me François AGUERA, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Mme FLORENCE Y...-AGENCE IMMOBILIERE ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04981
25 septembre 2007
25 septembre 2007
établiraient le caractère involontaire du défaut de respect de la prescription susvisée ; qu'il ressort au contraire des échanges de courriers électroniques que les prévenus ont été sollicités par Florence
Source officielle1ère chambre
DTA_2600655_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Mme A... a déposé à la préfecture de l’Yonne la déclaration de candidature à ce premier tour de la liste « Auxerre avec nous -Florence A...
Source officielleETRANGERS
6901ad9c748a422ad95352cd
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 23 octobre 2025 à 16h51 Vu l'appel formé le 24 octobre 2025 à 08h48 par courriel, par Me Florence
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