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4 562 résultats pour « Florence BRUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b9

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de CORREZE Madame Florence Edith X... épouse Z...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad78

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Madame Florence A... nous a indiqué dans son courrier que vous avez dit à une dame qui vous sollicitait que " le pitbull ne voulait pas la recevoir " en pointant du doigt madame Florence A... derrière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9279f

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SARL ESPACE SUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67eee3fab848dd6814c62547

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

LE BRIS-MUNCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R096 Situation : S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

6706c72bf1d01e3c86eff445

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Caroline BRUN, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6549e2cbbc1a528318e09618

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Il justifie qu'il aurait pu prétendre à un salaire brut de 1720 € en octobre 2012, de 2039 € en novembre 2012 et de 2112, 43 € en décembre 2012.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65a6d83347251e2b2424bbe0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

GREILSAMMER LOCATION AVOCAT DEMANDERESSES représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH - #R0096 représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH - #R0096 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance GENERALI IARD S.A.R.L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152e

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

RG N : 13/ 00128 AFFAIRE : Mme Florence Anne Jeanne X... épouse Y... M. Jean-Marc Bernard Z... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889bc

Appel

4 octobre 2005

4 octobre 2005

des demandes de Florence X... fondées sur la contestation du licenciement, - dire et juger que Florence X... a été remplie de ses droits en matière de congés payés, - en conséquence, rejeter sa demande

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a226257cdc6046d4739240a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Guillaume Brun d'Arre, désigné en qualité de juges commissaires suppléants Mme Florence Hahnlen et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

67f4b11ada16d54af38e62ac

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007835791

Admin. suprême

17 mai 1993

17 mai 1993

Florent X..., demeurant Bâtiment E 3, ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c928bd3db21cbdd87707

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Me Florence LE BRIS MUNCH, avocat au barreau de PARIS La Société AGF MAT, SA 23/27 rue Notre Dame des Victoires 75002 PARIS représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02345

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

constatait que l'association Gihp domicile 80 et Mlle Florence X... n'ont signé un contrat écrit que le 22 avril 1999, soit plus deux jours ouvrables après l'embauche, le 1er mars 1999, de Mlle Florence

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635b71f9b201587f74be031a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

à titre d'indemnité de préavis et les congés payés y afférents soit 385,55 € bruts ; - 5 140,40 € bruts à titre de rappel de salaire et les congés payés y afférents soit 514,04 € bruts ; Débouté Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e08

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

, congés payés afférents et indemnités alloués ; Statuant à nouveau des chefs infirmés et y ajoutant, Condamne Mme Claudine X... à payer à Mme Florence Z... les sommes suivantes : -9 938, 82 ¿ bruts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f3d

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Maître Florence LE BRIS-MUNCH, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Christine BARABE, avocat au barreau de PARIS Société ALLIANZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

686611ce957d68b57534e240

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le salarié pourrait effectuer des tâches sans manutention manuelle > 10kg et sans mouvement avec le bras droit nécessitant de lever le bras au dessus du niveau de l'épaule droite.

Source officielle
TJ

JLD

670974b606866c0645d37e95

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

MARIA BRUN, avocat au barreau de Chartres, commis d’office.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69674158cdc6046d473a830c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BRU, présidente, et par C.

Source officielle