en cause avait pu échapper à cet agent eu égard à l'importante surface du magasin ; "au motif enfin que la simple constatation dans le procès-verbal que deux vélos tous tourismes et une chemise fantaisie

X..., engagé à compter du 1er mars 1984 par la société Rosabelor, bijouterie fantaisie, en qualité de VRP, a été licencié pour faute grave le 26 novembre 1984 ; Sur le premier moyen : Attendu que

formé par Mme Monique X..., épouse Y..., demeurant à Reims (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société France fantaisie

protéger l'enfant contre toute forme de violence ; que, contrairement à ce qu'ils affirment, les nombreux témoignages et déclarations démontrent qu'ils ne sont pas toujours restés dans le champ du fantasme

de la réalité qui peut être discutée chez Michèle Y... dès l'instant où celle-ci, en fonction de sa problématique (ancienne et actuelle) n'était pas à l'abri de représentation pouvant réveiller les fantasmes

d'extraits naturels de pêche et d'alcools, le terme "pêcher" n'indique pas la qualité essentielle du produit, dès lors que l'arôme provient du fruit et non de l'arbre; qu'il a en l'espèce un caractère de fantaisie

17 juin 1991 par la BNP (la banque) à la société La Désignerie (la société) dont il était le gérant ; que ce prêt était également garanti par un nantissement sur le fonds de commerce de bijouterie fantaisie

X... a confié en dépôt-vente à Mme Y... un lot de bijoux de fantaisie ; que la convention prévoyait qu'à l'issue d'un délai de six mois, sauf retour des pièces invendues, le stock restant serait facturé

la société Les Nouvelles Galeries (prime de vacances légèrement réduite par rapport à son dernier montant, à laquelle s'ajoutaient une prime "3 J" hiver, une prime "3 J" été et une prime "semaine fantastique

Mme MORALES, Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 26/00516 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7NNR Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Darine FATNASSI

et pour éviter "qu'il arrête de m'aider" ; qu'il résulte des éléments du dossier, que le prévenu qui n'en était pas à son coup d'essai, au delà de l'assouvissement de sa propre passion et de ses fantasmes

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 septembre 2021), les 22 juin puis 22 décembre 2017, Mme [S], épouse [M] (Mme [S]), qui exerce à titre individuel une activité de vente de bijoux fantaisie à [Localité

financement de l'appartement où se déroulaient les rencontres rémunérées de Marie-Laure Z... et a accueilli les revenus de cette activité ; qu'eu égard aux déclarations de Sylvain X..., qui concède un fantasme

tout en relevant les conclusions de l'expert psychiatre mettant en évidence tant les tendances affabulatoires de deux des trois fillettes que la dissociation pouvant exister entre la réalité et les fantasmes

l'accumulation des précisions données par la victime et des indices de tous ordres révélés par les investigations complémentaires ; que dans ces conditions les accusations de Philippe X... n'étaient pas pure fantaisie

société des Produits Nestlé tendant à la protection, au sein de la marque complexe n° 98 737 592, du seul élément dénominatif "Eclat" en raison du caractère prétendument "attractif", "arbitraire et de fantaisie

de prendre en compte les facteurs aggravant cette atteinte, rappelés aux conclusions ; qu'en effet, outre le caractère de prestige des marques contrefaites, et plus particulièrement de la marque "Fantaisie

(la société [...]) et la société [...] , qui exercent une activité de fabrication et de négoce de bijoux fantaisie, entretenaient des relations commerciales avec la société Auchan France (la société Auchan