Vu les procédures suivantes : I- Par une requête enregistrée sous le n°2107193 et un mémoire, enregistrés le 27 octobre 2021 et le 21 mars 2022, Mme C B, représentée par Me Falconnet, demande au tribunal

, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Monsieur [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Madame [V] [C] [Adresse 1] [Localité 3

Falconnet fait grief à la décision attaquée (conseil de prud'hommes de Lyon, 15 octobre 1985) de l'avoir condamnée à payer à quinze de ses salariés une certaine somme à titre de gratification pour l'année

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Commissions import export (Commisimpex), dont le siège est [Adresse 1] (République du Congo), société de droit congolais, 2°/ à la société Dassault Falcon

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a sollicité d'un juge de l'exécution, la mainlevée de la saisie opérée par la société Aspen des parts sociales qu'elle détenait dans le capital de la société Falcon

MEUBLES FAUCONNET C/ M. [T] [I], M.

[U] a été engagé, le 19 janvier 2011, par la société Falconstor Software en qualité d'ingénieur avant-vente. 2.

Il précise que les travaux de voirie prévus au droit de l'immeuble du 20 rue Fauconnet sont inclus dans la partie " Fauconnet Ouest - Ouest rue Michel de Servant " du planning prévisionnel des travaux

contrepartie des contrats de cession de licence d'exploitation et de distribution des 1er juin et 21 juin 1985, Achille-Michel Y... aurait exigé d'X... une prise de participation de 240 000 francs au sein de Falcon

[R] [C], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Représenté par Me Lionel FALCONNET, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 16 Décembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mourgues Falconnat, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 05 FEVRIER 2020 N° RG 17/02627 - N° Portalis DBV3-V-B7B-RR4Q AFFAIRE : [D] [U] C/ SASU FALCONSTOR

ATTENDU QU'ISIDORE X..., INTENDANT MILITAIRE, AVAIT DECLINE LA TUTELLE DE SES NEVEUX JEAN-LEON, MARIE-CATHERINE ET ANDRE X..., ORPHELINS DE PERE ET DE MERE, LAQUELLE AVAIT ETE CONFIEE A SON BEAU-FRERE FALCONNET

travaux de réalisation d'ouvrage en infraction et de procéder sans délai à la mise en conformité du chantier sur les parcelles cadastrées section AC n°292, AC n°201 et AC n°290, sises au 1291 chemin du Falconnet

. ; que Mme D... a été mise en contact avec Louis Z... par l'intermédiaire de relations et a rencontré Joseph Y... dans les locaux de la société Falcon (à Genève) ; qu'elle a elle-même mis M.

D E, représentés par Me Falconnet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2021 par lequel le maire de Sciez a accordé à M.

D B et Mme E C du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent situé 98 rue Etienne Falconet au Mans (72000) et géré par l'association Tarmac.

TERMES DE CE TEXTE, EN CAS D'ALIENATION DE LA CHOSE ASSUREE, L'ASSURANCE CONTINUE DE PLEIN DROIT AU PROFIT DE L'ACQUEREUR QUI PEUT TOUTEFOIS RESILIER LE CONTRAT ; ATTENDU QUE BILLANDON A ACQUIS DE FALCOTET