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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007794747
19 avril 1991
19 avril 1991
André PLOTTON, demeurant 106 F, rue Richelandière à Saint-Etienne (42100) ; - n° 91 057, présentés pour Mme Jeanne POCHON, demeurant 22, rue Jean-Itard à Saint-Etienne (42000) ; - n° 91 058, présentés
Source officielleciv3
éparation des désordres affectant l'immeuble, dirigéec/MM. X
613720c5cd580146773ee423
30 mars 1989
30 mars 1989
IV, 3°/ Monsieur Arnaud F..., pris en sa qualité d'ayant droit de M. Olivier F..., décédé, demeurant à Paris (4e), ...
Source officielleTrib. de Commerce
69b2eae9cdc6046d476dd01d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE DU Juges : Monsieur Arnaud FRANCART Monsieur Antoine FLASAQUIER Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Madame Nathalie OBERT La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326cccdc6046d4711fb76
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326e3cdc6046d4711fd69
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f32714cdc6046d4712018f
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442960.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne et au cabinet Rousseau
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d95b
7 mars 2011
7 mars 2011
née le 05 Novembre 1972 à FEURS (42110) ... 42450 SURY-LE-COMTAL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Claudine CHABANNES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308908_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Arniaud, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f3269fcdc6046d4711f7ef
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326b7cdc6046d4711f9b9
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f3272acdc6046d4712038d
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officiellecomm
6137229ccd580146773ff1d9
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, M.
Source officielle4ème chambre 2ème section
661436193bbdffcd9171a85e
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 3 Copies certifiées conformes - Me Etienne KALCK - Me Alexandre DE VREGILLE - Me Arnaud CLARET délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section
Source officielle14e Chambre
603262e4d773a597d0e8dccf
14 février 2018
14 février 2018
14 FEVRIER 2018 N°2018/121 N° RG 17/15585 [Y] [Y] C/ Etablissement Public CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : M° Etienne
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2300878_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Armand, - les conclusions de Mme Delacour, rapporteure publique, - et les observations de Me Monange, substituant Me Enard-Bazire, pour la commune de Saint-Etienne-du-Rouvray.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Pascal, le 14 Mars 2006c/Monsieur A
6253c99abd3db21cbdd88c64
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Après avoir prévenu les pompiers à l'aide de son téléphone portable, Arnaud E... poursuivait sa remontée vers la sortie et apercevait alors un couple marchant devant lui, au niveau du deuxième portail
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69f326fecdc6046d4711ffc5
27 avril 2026
27 avril 2026
TAISNE, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ce411acdc6046d47d8237b
1 avril 2026
1 avril 2026
COLAS, Monsieur Etienne ROUSSEL, Juges.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d506cdc6046d47c160f7
7 avril 2026
7 avril 2026
LE DU Juges : Madame Isabelle RONEZ Monsieur Benoît MERCIER Greffier d'audience lors des débats et du prononcé : Madame Nathalie OBERT La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Etienne
Source officiellePage 2 sur 17
SCHMITT, Arnaud, Etienne
07/07/2026
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FILET, Arnaud Philippe Etienne
17/04/2026
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OLETTE, Maxime, Arnaud, Etienne, Michel, OLETTE-PELLETIER
14/01/2026
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Arnaud, Etienne
04/11/2025
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ETIENNE, Arnaud, Raymond, Jean
19/09/2025
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