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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d295
4 novembre 2009
4 novembre 2009
C / Eric Z... José Z... Eliane A... Magali B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d000
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Me Eric A...
Source officiellePCP JCP fond
66197c1a1b7735881a7c2bb6
2 avril 2024
2 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Olivier BROCHARD Monsieur [Z] [I] [P] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric AUDINEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielle1ère Chambre
5fca92d3a4acec86c0a8f9b5
1 septembre 2020
1 septembre 2020
Représenté par Me Benoît KERDREUX, Postulant, avocat au barreau de LORIENT Représenté par Me Eric APPFEL, plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame X... W... épouse P...
Source officiellesoc
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
12 mars 2003
Pascal Dussol, demeurant 56, rue des Fraisiers, 93420 Villepinte, 20 / de M. Dominique Histel, demeurant 11, Clos Perrault, 91200 Athis-Mons, 21 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b24
26 octobre 2006
26 octobre 2006
057 ç au titre de l'année 2005.Au cours de l'année 2002, Frank X... a été rattaché à la Division Automobile (Alain Y... étant le directeur commercial de cette division) et a travaillé en binôme avec Eric
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Philippe Villemin, 76°/ de Mme Jacqueline Viremot, 77°/ de M. Joseph Zunchedou, 78°/ de M. René Montagner, 79°/ de M. Guy Nerdre, 80°/ de M. Miguel Ocana, 81°/ de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00188
4 février 2009
4 février 2009
a résulté d'un contrat de ventes signé en dehors de son pays de la zone EMEA d'EDS PLM Solutions » ; que la division automobile de la société UGS France comme le binôme constitué par Franck C... et Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd3092986863997d5d8199
2 octobre 2018
2 octobre 2018
représentée par Me Annie X..., avocat au barreau de MEAUX INTIME Monsieur Adam Y... 1e avenue de l'Europe Apt 204 A- Etage 5 Porte 35 93420 VILLEPINTE représenté par Me Eric Z..., avocat au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300949
12 septembre 2012
12 septembre 2012
permettant de remédier à la situation et au vice ainsi créés et dont en aucun cas les maîtres de l'ouvrage n'avaient à supporter le coût ; qu'il n'apparaît pas que les travaux réalisés par la SARL Villemin
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd5
21 novembre 2001
21 novembre 2001
ALDI MARCHE prise en la personne de son représentant légal Avenue du Genéral de Gaulle 34120 PEZENAS Représentant : Me Etienne DE VILLEPIN (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ec0
21 novembre 2001
21 novembre 2001
ALDI MARCHE prise en la personne de son représentant légal Avenue du Genéral de Gaulle 34120 PEZENAS Représentant : Me Etienne DE VILLEPIN (avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE) COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Eric Vidal, demeurant 54, rue Orgiazzi, 77690 Montigny-sur-Loing, 96 / de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Ait Abbouc/France
ECLI:CE:ECHR:2017:0202JUD004492113
2 février 2017
2 février 2017
Le requérant est né en 1982 et réside à Villepinte. 6.
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