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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-7
6808779453f7b81e1a5eb10b
22 avril 2025
22 avril 2025
personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, Assignation portant signification de la DA et des conlusions à personne morale le 08/04/2021 représentée par Me Emmanuelle
Source officielle4e Chambre A
6162f6f8b807dfe813d29788
13 janvier 2012
13 janvier 2012
MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emmanuelle BRICE, avocat au barreau de NICE INTIMES Syndicat des copropriétaires [Adresse
Source officielle4e Chambre B
6163230d3dbed56e5e2c2ebe
6 juin 2011
6 juin 2011
de l'IMMEUBLE DU [Adresse 4] agissant en la personne de son syndic en exercice, Monsieur [R] [V], demeurant [Adresse 4] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assistés de Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-7
6438f200a942a604f5e9327c
13 avril 2023
13 avril 2023
[O] [S] Représenté par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [N] [J] Représentée par Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR
Source officielleChambre 1-7
6a0ffc91cdc6046d478a99a4
21 mai 2026
21 mai 2026
[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Nino PARRAVICINI Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleService de proximité
67f6cc27a9d5adc260622e74
7 avril 2025
7 avril 2025
mandataire de gestion HOMELIFE CONNECT, dont le siège social est [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représenté par Me Emmanuelle
Source officielle4e Chambre A
615e0e60c25a97f0381f55b7
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Rôle N° 13/19270 Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] C/ SA CABINET BORNE ET DELAUNAY SCI VIGNALE INVESTISSEMENT Grosse délivrée le : à : Me BRICE
Source officielleChambre 1-4
63d3795bd1bc2605de4b4583
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] SA AXA FRANCE IARD Compagnie d'assurances PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin DERSY Me Françoise BOULAN Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-5
68676be6fdaf41a8356be731
3 juillet 2025
3 juillet 2025
exercice la SAS FONCIA AD IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 1], lui-même pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Emmanuelle
Source officielleService de proximité
67f6cc29a9d5adc260622e98
7 avril 2025
7 avril 2025
Localité 3] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 07 Avril 2025 N° RG 24/02015 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVRW Grosse délivrée à Me BRICE-TREHIN
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f95a
21 janvier 1998
21 janvier 1998
les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PICARD Jean-Paul, - PICARD Patrice, - PICARD Emmanuel
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e94fd53ea43407b9104d2c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuelle AMAR ; Monsieur [M] [L] [N] [D] ; Madame [E] [K] épouse [D] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de
Source officielle2ème Chambre
690988a843d68eab4071a525
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Expéditions délivrées à Me Brice DUMAS, Me Emmanuel MITARANGA, Me Mourad MIKOU, Me Gilles GUEDIKIAN le Surenchère par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Z... est plus que contestable à certains moments et qu'il ne supporte pas qu'on puisse faire valoir un désaccord (témoignage de Benjamin B...), - que lors d'altercations entre lui et Pierre-Emmanuel Z
Source officielleChambre 1
68e0449674e929a9d8fd799e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ST ROCH, inscrite au RCS de Brive sous le numéro 491 313 730, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 8] Représentée par Me Emmanuel GARRELON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9026f
11 février 2013
11 février 2013
Jean-Emmanuel Henri Paul X... Mme Kabira Y... épouse Z... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Samuel X...
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ce1bcdc6046d4782dd09
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Cette créance a été admise au passif de la société AUTO PARE BRISE.
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403a87
17 décembre 1997
17 décembre 1997
société MGB, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 16 avril 1996 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil, au profit de Mlle Emmanuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00326
26 janvier 2012
26 janvier 2012
AUX MOTIFS QUE les propos reprochés à Monsieur Brice X... sont contenus dans un curriculum vitae parodique au nom de « Moricio Di Pipotto », identité fictive derrière laquelle serait visée Madame Filoména
Source officiellechambre 1-10
69cf47fecdc6046d47f049f9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de pare-brises et vitres de véhicules.
Source officiellePage 2 sur 23