Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2104107_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Mme A C, a bénéficié du versement de l'allocation de solidarité spécifique (ASS) à compter du 16 août 2017.
Source officielleTrib. de Commerce
69f77b36cdc6046d477595a8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
2528900005/1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU 16/10/2025 N° Minute : 53 TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : ASSO
Source officielle1ère chambre civile B
6034e8d877740d1381e9b3d3
6 septembre 2016
6 septembre 2016
[P] [X] a signé un contrat de joueur avec l'ASSE le 1er juillet 2007.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092dfa7a008e5409f388
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-4
6973a31dcdc6046d4770d08f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GEOSTOCK représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A. 3X ENGINEERING
Source officielle5ème chambre
69e908e3cdc6046d472ba142
11 avril 2025
11 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 5] AVOCATS ASS.
Source officielleciv2
60794cf19ba5988459c47980
31 mai 2000
31 mai 2000
Emmanuel Z..., gardien du véhicule impliqué, et sur le rapport d'expertise privé établi par son assureur, ayant tous deux la charge de la preuve, afin de retenir que M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106489_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SARL Astor est rejeté.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a36d23cdc6046d471561a5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Monsieur Hervé LEGOUPIL Juges : Monsieur Jean-Christophe GUINDON * Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS
Source officielleService des Référés
64a66043bbd03a05db965237
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ASO [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Franck MILLIAS de la SELARL BGLM, avocat au barreau de HAUTES-ALPES DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d9
5 mars 2012
5 mars 2012
Emmanuel X...
Source officielleRéférés
69e9b621cdc6046d47388eaf
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Marc RENNARD, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2024R01287 DEMANDEUR SARL COM'SOL - COMMUNICATION SOLIDARITE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par SELURL PLAZANET - Me Emmanuel
Source officielle12e chambre
6033b0a9eee2a4647ba41b6c
25 avril 2017
25 avril 2017
rendu(e) le 24 Novembre 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2013F00623 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201136
26 juin 2014
26 juin 2014
Emmanuel X...par ces deux juridictions ne sont pas de même nature et n'ont pas le même fondement juridique, l'arrêt définitif de la cour d'appel de Douai du 6 février 2001 ayant condamné M.
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleService des référés
68e88b793ea43407b9fbb77b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
INDIQUEE ORDONNANCE COMMUNE DE RÉFÉRÉ DU 09 Octobre 2025 PARTIES DEMANDERESSE SARL ROUDON BUNIAZET RCS ST ETIENNE 338 773 070, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hervé ASTOR
Source officielleChambre 4-1
64a8fee703029105dbedbeef
7 juillet 2023
7 juillet 2023
] [S], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ASSE VERDON BTP
Source officielle2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 30 juin 2020, la société ASSU 2000 a adressé un courrier à Madame [D] lui indiquant une déchéance totale de garantie.
Source officielleciv3
613722f2cd580146774038d7
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Emmanuel X..., demeurant Quartier Bonny, 97240 Le François, 2°/ de la Société d'études techniques du bâtiment (SETB), dont le siège est ..., 3°/ de la société Groupama assurances, dont le siège social
Source officielleChambre 4-8b
65b89f48ca0c5f0008398fe6
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePage 2 sur 19