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36 résultats pour « Emmanuel HILAIRE Expert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

60375ad6cc62f838777dad1b

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

judiciaire, mais il n'en demeure pas moins vrai que les résultats de cette expertise lui sont opposables, - qu'il résulte de l'ensemble de ces constatations expertales, que l'usure progressive des

Source officielle
CA

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Pôle 4 - Chambre 10

686766f57c03803a32c2715f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée par Me Emmanuel MOULIN de l'AARPI MIGUERES MOULIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R016 substitué à l'audience par Me Budes-Hilaire

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df2293cdc6046d474811af

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] et Mme [R] ont sollicité une expertise judiciaire qui a été ordonnée en référé le 11 juin 2021. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 20 mars 2023. Les 12, 15 et 20 décembre 2023, M.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

69d7fe7fcdc6046d47af6d10

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[M] immatriculée au RCS d’[Localité 2] sous le numéro 819 751 561 dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de ses gérants ayant pour avocat plaidant Maître Emmanuel HILAIRE, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbfa

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

né le 10 Décembre 1939 à L'HILLILE ... 84400 APT représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP FORTUNET ET ASSOCIES, avocats au barreau D'AVIGNON ORDONNANCE DE CLÔTURE

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CA

3ème chambre

66863d1fb1dbbe3bae6004aa

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ATELIER CC [Adresse 12] [Localité 9] Représentée par Me Emmanuel HILAIRE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [P] [O] [S] [Adresse 26] [Localité 30] Représenté par Me Charles D'ALBERT

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

653b58d4502b828318c4e301

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Elle rappelle que les consorts [N] ont saisi le juge des référés en 2019 d'une demande d'expertise ordonnée le 25 novembre 2019 avec un dépôt du rapport le 29 juin 2020 de l'expert désigné Monsieur [G]

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CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933ff

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

né le 25 Mai 1986 à SAINT HILAIRE DU HARCOUET (50600) ... 20128 ALBITRECCIA défaillant M. Fabrice Y...

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CA

Chambre Civile

6438f30ca942a604f5e93704

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/04/2023 la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LEROY AVOCATS la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Une expertise a été ordonnée par le juge des référés du tribunal de grande instance de Limoges le 29 mai 2009 désignant M.

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TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9dd5289c7662ca34090

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CMI CONCEPT, exerçant sous l’enseigne CELIA CREATION, RCS [Localité 10] 492 847 264, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Me Emmanuel HILAIRE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat

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CA

3e chambre sociale

6285e1156a1876057df5d33e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Le 23 juin 2017, l'expert médical déposait son rapport discutant le cas ainsi : « 1°) L'examen de M.

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6035ce36014e37354013afeb

Appel

24 février 2016

24 février 2016

domiciliés en cette qualité audit siège Akin [BR] Strauss [NG] & Feld LLP, [Adresse 4] [Adresse 1]) représentées par Me Michel GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assistées de Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2305d6f7f678d49582

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La salariée pourrait exercer un emploi similaire dans un environnement différent c'est-à-dire dans une autre entreprise du groupe.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ca

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

France, 22 avenue des Nations, 93420 Villepinte, Bolton Solitaire SA, 11 avenue Dubonnet, 92400 Courbevoie, Laboratoires Vendôme, impasse des Boussenots, 21801 Quetigny, SC Johnson SAS, 10 rue Saint Hilaire

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier