CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

27 résultats pour « Emmanuel HADDAD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

678172de6d34da2cbdcda101

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

représentée par Me Patrice PIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0039 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD Assureur de la société DE LIMA 1 cours Michelet 92076 LA DEFENSE représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2403252_20251013

Administratif

Page 2 sur 2

← Précédent

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 septembre 2024, la société QBE Europe, représentée par Me Emmanuel Perreau, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Aquio de la

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Haddad ZZ..., demeurant ... (Nord), 488/ de M. BZ... Saail, demeurant 49 B ... (Nord), 498/ de M. Kaci F..., demeurant 139,rand Rue à Roubaix (Nord), 508/ de M. Boucherim XR..., demeurant L ...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214a88dcb0e97e8bd1d2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION 1 Place ZAHA HADID 92400 COURBEVOIE Madame [C] [R] exerçant sous l’enseigne “MENUISERIE BOIS MACONNNERIE GENERALE (MBMG), entrepreneur individuel 87 chemin de Ligne 97422 SALINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

la décision attaquée quant au redressement touchant les réalisateurs ; que les réalisateurs concernés sont les suivants : [* pour le Millionnaire : Jean-Jacques Y..., Daniel L... , Anne M... et Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19606cff766e94e38972

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ROCCHI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [Z] [W] né le 01 Janvier 1961 à [Localité 6] ( ITALIE) de nationalité Italienne, demeurant [Adresse 4] ( SUISSE) Représenté par Me Sylvie HADDAD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0cfcc25a97f0381f4b4f

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

de PARIS - RG n° 09/01653 APPELANTS SYNDICAT NATIONAL DES MUSICIENS FO agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Martine HADDAD

Source officielle