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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed87
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Emmanuel X... a présenté une requête en divorce.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90806
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90806 du 12 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la
Source officiellecr
613725e8cd58014677421755
11 janvier 2001
11 janvier 2001
Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 3 février 2000, qui, après avoir déclaré Patrick X... coupable de faux et usage, a déclaré la partie civile
Source officielleSociale E salle 1
5fddb96a80016f6042cd3b31
31 mai 2018
31 mai 2018
Vous m'avez répondu que vous pensiez que je n'avais qu'à y mettre EmmanuelG... qui vous a remplacé l'année dernière.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdca60fe51d110a4c2d9ee4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 08/11/2018 *** ARRÊT RECTIFICATIF N° de MINUTE : N° RG 17/06104 - N° Portalis
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495804.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Par un arrêt n° 23DA01685 du 7 mai 2024, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté l'appel formé par Mme A et autres contre ce jugement.
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Emmanuel E... dans son ouvrage intitulé : « Affaire A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80e
31 mai 2012
31 mai 2012
Emmanuel A...a constitué avoué le 29 décembre 2011.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02892
29 mai 2013
29 mai 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Yannis X..., - Mme Emmanuelle Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da3e
24 mars 2011
24 mars 2011
2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : PB/ VV APPELANTE Madame Sonia X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63b7ccdd6b63637c907b7afb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Localité 4], décision attaquée en date du 09 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/01328 APPELANT Madame [C] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valentine DEVILLE, avocat au barreau de DOUAI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300740
3 juin 2014
3 juin 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 13 décembre 2012), que Mme X... a donné à bail à M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802209
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Emmanuel A, demeurant ... ; M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b0073bcaf505db696609
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, avocat constitué (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022022006669 du 23/09/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Emmanuelle
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01462_20240905
5 septembre 2024
5 septembre 2024
Par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Douai du 9 juillet 2024, l'aide juridictionnelle totale a été accordée au requérant.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01799_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A, représenté par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459903.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Charles-Emmanuel Airy, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juin 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01633_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
B A a été maintenu au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Douai du 13 septembre 2022.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf097935f50008be4251
11 avril 2024
11 avril 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 4 ARRÊT DU 11/04/2024 N° de MINUTE : 24/305 N° RG 23/05100 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VGMY Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78d
10 février 2011
10 février 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02953 Jugement (No 2010/ 68) rendu le 10 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI
Source officiellePage 2 sur 54