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56 résultats pour « Emeline ANDRIEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02235

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Franck X... qui circulait sur la commune de Saint-Emilion, s'est retrouvé derrière la voiture conduite par Annick A... qu'il a déclaré avoir vu s'affaisser sur son siège tandis que son véhicule décélérait

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300334

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme [W], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. et Mme [K], après débats en l'audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310186

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

David, conseiller rapporteur, Mme Andrich, conseiller, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310171

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

David, conseiller rapporteur, Mme Andrich, conseiller, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300891

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP L.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200282

Cassation

17 mars 2022

17 mars 2022

portant sur les circonstances de temps et de lieu de celui-ci ou sur l'existence d'une cause totalement étrangère au travail ; que l'employeur relatait, dans sa lettre du 25 janvier 2016, que « Nous émettons

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301271

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310358

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

613725e4cd5801467742152a

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

Emilio, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 23 mars 2000, qui, pour homicide involontaire et infractions à l'hygiène et à la sécurité du travail, l'a condamné à un an

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300794

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

La cour d'appel a relevé que, aux termes du bail, tous changements, embellissements ou améliorations, et en règle générale, tous travaux exécutés par la société preneuse dans les lieux loués, demeureraient

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TJ

4ème chambre

6a0cbc87cdc6046d473aeb58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

être examinée amiablement par le docteur [G] [W], lequel a conclu, le 28 février 2017, à l’absence d’incidence d’un quelconque état antérieur.

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CC

cr

61372598cd5801467741f115

Cassation

5 mai 1997

5 mai 1997

constitution de partie civile de l'association SOS RACISME et a renvoyé Olivier Z... devant la cour d'assises de la MEURTHE et MOSELLE sous l'accusation de violences avec armes ayant entraîné la mort d'Emin

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CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7ebc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

donc deux postes : - le traitement de la fissure et la reprise générale de l'ensemble du mur du parking'; ce poste de reprise ne concerne pas la structure même du mur, mais bien un désordre d'embellissement

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310401

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme I..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Auberge de la vieille ferme, et l'avis de M

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:84

CJUE

1 février 2017

1 février 2017

(BBVA), Banco Popular Español, S.A., contra Emilio Irles López y Teresa Torres Andreu.#Rectificación de sentencia.#Asunto C-154/15 REC, C-307/15 REC y C-308/15 REC.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300825

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Echappé, Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, M. Barbieri, conseillers, Mmes Meano, Collomp, M.

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CC

cr

613725ddcd5801467742116a

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

déclaré Didier Y... coupable de fausses déclarations de stocks 1994 et 1995 par majoration de vin, majoration et revendication abusive d'appellation d'origine contrôlée de vin déclaré Aoc Lussac Saint-Emilion

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CC

cr

6137264dcd580146774247f5

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

partie cette fourche, et il est tout aussi certain, sans qu'il soit nécessaire d'examiner la qualité des fixations du bouclier avant et les conséquences de l'accident sur celles-ci, qu'un accident antérieur

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CC

cr

61372595cd5801467741efab

Cassation

30 mai 1994

30 mai 1994

, chef du bureau politique du maire ; qu'Elie Safrani ajoute qu'ensuite, Andrieu lui donnait ce dont il avait besoin pour sa campagne électorale ou son action de militant ; que, d'autre part, dans deux

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310158

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat des sociétés MJCY et JMPG, de Mmes A... Y..., Q... G..., U... D... et de M. C...

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