AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Champs Elysées Rond Poind du désistement de sa demande au titre de l'article

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elise Z..., demeurant à Paita (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Y 24-10.720 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 24-10.719 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : V 24-10.717 Demandeur(s) : la société Elivie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 25 mars 2025.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Elise Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 ) M.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUIN 2024 La société Elysées

au Palais de Justice à PARIS, le quatorze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN et les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

, dont le siège est 76/78 avenue des Champs Elysées à Paris (75008) ; le syndicat des copropriétaires " Arcades des Champs Elysées " demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la délibération n° 2012-475

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Gabriel Elysée

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA

la société Cogefim, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Elite

, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], exerçant sous l'enseigne Hôtel Royal Garden Champs-Elysées, 4°/ à la société Les Nouvelles Résidences de France, société par

d'appel d'Amiens (1e chambre civile, section 1), au profit de : 1 / Mlle Jacqueline, Monique, Marie B..., demeurant promenade Jules Noiret à La Sauvagine (Somme), Le Crotoy, 2 / Mme A..., Jeanne, Elise

Versailles (1re chambre, 1re section), transmettant à la Cour de cassation la question prioritaire de constitutionnalité, reçue le 26 juin 2017, dans l'instance mettant en cause : D'une part, Mme Elise

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société Soveca Elysées

cour d'appel de Paris (3e chambre A), au profit de Monsieur Henry Y..., demeurant à Paris (6e), ..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée ELITE

exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires des 66, Champs-Elysées

Elie-Pierre A demeurant ... ; M.