-Y... à leurs torts partagés, alors que, d'une part, en se bornant à faire état des trois attestations dont l'exposant démontrait le caractère douteux et ancien des faits qu'elles rapportaient, sans s'expliquer

ce dernier, professionnel de l'automobile, de mauvaise foi dès lors que, dans ces conditions, il ne pouvait ignorer que la validité de la transaction intervenue à son profit présentait un caractère douteux

de 5 jours et d'un "témoignage précis" (dit l'arrêt) confirmant que le sieur A... lui avait porté des coups ; "en rejetant la demande de la partie civile concernant le vol du sac, considéré comme douteux

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Philippe Y..., administrateur judiciaire, coupable "des infractions" qui lui sont reprochées ; "aux motifs qu'il n'est pas douteux

précis et fixent une périodicité, elles ne font pas état du caractère automatique de la révision triennale des loyers, malgré l'emploi du futur, de sorte qu'elles présentent un caractère douteux

[L], qu'il était plus que douteux que les factures aient été payées avec des fonds propres de ce dernier, dans le cadre d'un prêt consenti à sa mère, ces motifs ne peuvent davantage conférer

de personnes à raison de leur appartenance à une religion déterminée ; "aux motifs que, "contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, ce dessin, même s'il peut être dénoncé pour son goût douteux

. ; "et aux motifs encore que, s'il n'est pas douteux qu'il existe une situation tendue entre ces deux personnes en raison des travaux dans la copropriété, cela ne justifie aucunement un recours à la

commis une faute lourde justifiant son licenciement sans indemnités, sans répondre à ses conclusions faisant valoir, d'une part, que si les constats d'huissier dressés constataient des comportements douteux

Z..., il n'est pas douteux que les parties ont réglé l'intégralité de leur compte, qu'il apparaît de manière non équivoque de l'ensemble des renseignements au dossier que le bailleur pouvait récupérer

était d'alimenter une usine de fonte et d'affinage d'or sise en Belgique ; Jean-Pierre Y... de Z..., qui a été principalement et directement en contact avec André A..., ne pouvait ignorer le caractère douteux

A... qui faisait valoir avoir remis la boîte d'expédition contenant le sachet à la secrétaire de l'entreprise et qu'il n'avait pas été constaté "ouvert ou douteux" ni par la secrétaire, ni par Mme Y...

déterminant ainsi, sans répondre aux conclusions du syndicat des copropriétaires suivant lesquelles "les méthodes et moyens de pression utilisés pour obtenir des signatures se sont révélés pour le moins douteux

prenait ses repas au moment des faits litigieux et qui rapporte que Mme Z... avait un service de 8 h 30 à 13 h 30 et de 17 h 30 à 20 h 30 invoquer des motifs dubitatifs et erronés en relevant "qu'il est douteux

nouveau Code de procédure civile ; alors, de deuxième part, qu'en application des règlements impératifs pris par la Commission bancaire, lorsqu'un compte présente un solde dont le recouvrement devient douteux

passage (p.328) : « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la CSEE est apparue "inopportune", présente pour la DST en 1993 un profil de loyauté douteux

la société NTSP en vue de son acquisition ; que le Cabinet Fromantin a rédigé, le 30 septembre 1998, à l'attention de sa mandante, une note technique qui mentionnait notamment au poste "clients douteux

poursuivi : « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la CSEE est apparue "inopportune", présente pour la DST en 1993 un profil de loyauté douteux