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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85575
16 février 2001
16 février 2001
B... et que Me PENET-WEILLER en vient finalement à le reconnaître devant la Cour.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO11012
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Bourgogne avait rempli son obligation de reclassement, la cour d'appel a estimé qu'elle justifiait, en produisant les lettres adressées par les sociétés Weser, Weser Aquitaine, Weser Iberica les 5 et
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603046_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées le 11 février 2026 et le 9 mars 2026, l’association « Lion Strike Boxing Club », représentée par Me Weiss, demande au juge des
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8531a
23 novembre 2000
23 novembre 2000
Trois repreneurs ont déposé une offre : - l'EURL CRAWFORD THG FRANCE filiale d'une société américaine, - la société EUREX CONSTRUCTION, filiale de la société WEIL INVESTISSEMENT, - la société QUILLE SA
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01258_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
B par Me Weiss, a été enregistré le 26 novembre 2024, postérieurement à la clôture de l'instruction et n'a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f7
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Elle en déduit que le déclinatoire de compétence soulevé par la société ANDREW WEIR SHIPPING est inopérant.
Source officiellecr
6137268dcd580146774267e2
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Alfred, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 mai 2003, qui, pour infraction au Code des douanes, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, à des pénalités
Source officielle1ère chambre
DTA_1901860_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
instance en partageant la parcelle 378 en quatre parcelles dans le but d'en attribuer le bénéfice exclusif à certains riverains, au mépris de l'intérêt général de la population pour la conservation du domaine
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10045
16 février 2016
16 février 2016
; Que l'objet du litige, selon ses conclusions d'appel « est et est uniquement le logiciel WES, tel qu'il a été fourni et installé par Siemens pour son compte et non de dire que ce logiciel WES serait
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-338
18 octobre 2011
18 octobre 2011
center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 145 Octobre 2011 Graziani-Weiss
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC003245704
6 mars 2007
6 mars 2007
It profiled Weir and dealt inter alia with a description of the 1978 investigation into McCaughey, Weir and others.
Source officielleciv1
613720becd580146773ee066
16 février 1988
16 février 1988
premier moyen : Attendu que Mme Françoise X... reproche à l'arrêt attaqué d'avoir été rendu par la Cour d'appel composée uniquement, lors du délibéré, de M. le Président Soude et Mme le Conseiller Weill
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1127JUD003245704
27 novembre 2007
27 novembre 2007
It profiled Weir and dealt inter alia with a description of the 1978 investigation into McCaughey, Weir and others.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105603_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B, qui exerçait ses fonctions dans les domaines d'opérateur d'infrastructure et d'opérateur de réseau qui étaient alors dévolues à la communauté de communes du Pays de Bitche, celle-ci fait valoir que
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100902
2 juillet 2013
2 juillet 2013
Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à l'Agent judiciaire du Trésor public, actuellement Agent judiciaire de l'Etat, domicilié Bâtiment Condorcet, télédoc 331, 6 rue Louise Weiss
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca84
23 octobre 2008
23 octobre 2008
déférée à la Cour : AU FOND du 18 JANVIER 2008, rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIJON RG 1re instance : 06-4492 APPELANT : MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR demeurant 6 rue Louise Weiss
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104133_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
générale, dans le domaine technique, dans le domaine médico-social, dans le domaine culturel, dans le domaine sportif et dans le domaine de l'animation. " Aux termes de l'article 2 de ce décret : " L'assemblée
Source officielleChambre 2 A
64af98da049d5c05db17310a
12 juillet 2023
12 juillet 2023
WEIL-GUYOMARD-LUTZ, prise en la personne de Maître [K] WEIL, ès qualités de Commissaire à l'exécution du plan de la SARL LDC AGENCEMENT [Adresse 2] Représentées par Me Nadine HEICHELBECH, Avocat à
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00571_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'EARL Domaine Seilly, représentée par la SELAS C. Maxime Weil et N.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305755_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
. / Cette sanction pécuniaire est recouvrée comme les créances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine. Elle est susceptible d'un recours de pleine juridiction ". 2.
Source officiellePage 2 sur 10
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Sonia SAMARDZIC - Doriane WEISS
14/10/2025
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09/04/2023
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS SONIA SAMARDZIC - DORIANE WEISS
25/02/2010
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