CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

305 résultats pour « Djan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007818726

Admin. suprême

22 juillet 1992

22 juillet 1992

Djaber X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 2 sur 16

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1915327_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 4 décembre 2019 et le 30 juillet 2020, la société Eurl Odyssée Rh, représentée par Me Djian, demande au tribunal de prononcer,

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

660e431e0740db0008fa9649

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[U] affirment que la banque avait connaissance des difficultés financières de la société DJAE lors de l'octroi du prêt.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

697af91acdc6046d470f9597

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La société DJN GP soutient que les commissions dont M. 

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2103732_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Djae Mahamoud a été informée qu'à défaut de réception de la confirmation du maintien de ses conclusions dans le délai d'un mois, elle serait réputée s'en être désistée, en application des dispositions

Source officielle
CC

civ1

61372182cd580146773f460b

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Djinn club, dont le siège social

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007877558

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Dja X... la décision du 16 juin 1988 par laquelle le préfet des Yvelines a refusé à M. Dja X... un titre de séjour ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0bf

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

La société DJN ASSURANCES ne pouvait la licencier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a8

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

La société DJN ASSURANCES ne pouvait la licencier.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007800520

Admin. suprême

2 novembre 1992

2 novembre 1992

Djaffer X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

679b18d62c9274d4514e2b0d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La société Djas sera condamnée aux dépens d'appel.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR51133

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : U 23-17.037 Demandeur(s) : la société Clément - Djian - Serratrice Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade

Source officielle
CC

civ1

61372371cd58014677409d37

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

dont le siège est 1, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société DJA

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2503412_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Article 4 : L’État versera à Me Djae, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50745

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : T 22-23.564 Demandeur(s) : la société Clement-Djian-Serratrice-Falgon et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8c003

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

DJN ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son gérant M. Camille X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

697dab87cdc6046d475cc7e7

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[H] [I] et de la SC DJAS ; Prononce la caducité de la déclaration d'appel n° 24/23850 enrôlée sous le RG n° 24/20796 tant à l'égard de la SC DJAS qu'à 1'égard de Mme [S] [Z] [I] et de Mme [J] [M], veuve

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1c4a942a604f5e9317d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La SCP [F] 'DJIAN ' [K] argue de l'absence d'applicabilité des dispositions de l'article 35 des statuts à l'espèce.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008057111

Admin. suprême

27 mars 2000

27 mars 2000

Djadié Y... demeurant Chez M. Modibo X..., ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008047079

Admin. suprême

20 novembre 2000

20 novembre 2000

Djunes X... Y..., élisant domicile à la Croix Rouge Française, ... ; M.

Source officielle