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351 résultats pour « Delphine SERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d492fe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection d'Aubenas en date du 17 janvier 2023, N°1122000104 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine

Source officielle

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CC

civ3

6137231dcd580146774059df

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

Serge Z..., demeurant ..., 2°/ de M. Denis Z..., demeurant ..., 3°/ de Mme Annie Z..., épouse de M. Serge Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Joël Z..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Delphine entièrement responsables du préjudice subi par Emilien X..., - a déclaré X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b46b85edc07d345414

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

CSTAR Représentant : Me Delphine CUENOT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J084 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE, magistrate de la mise en

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b46b85edc07d34541c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-2 N° RG 22/03440 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VQVA Madame [O] [I] Représentant : Me Delphine MOLLANGER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d48a

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseiller, de Madame Martine JEAN, Président et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f46

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

Représentée par Me Delphine ROBLIN-LAPPARRA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0705 Monsieur William Y... né le [...]           

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f650da7cb996dc8e68e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PLOMBERIE GENIE CLIMATIQUE SA GENERALI IARD SASU APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION LLOYD’S INSURANCE COMPANY [I] [J] SARL GERFA SUD OUEST SARL ARCHITECTURE & PAYSAGE Grosse délivrée le à Me Delphine

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e2956cdc6046d475ccb8b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

N° RG 25/01238 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PV3Z LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DEMANDEURS: Madame [N] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Delphine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f2ed5fcdc6046d470d4f1d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[Z] [X] Représentant : Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelant M. [H] [N] M. [G] [R] [N] Mme [O] [B] [T] [N] M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008028268

Admin. suprême

29 mai 2002

29 mai 2002

Serge Delphin Y..., demeurant chez Mme X... A... Odette, ... ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10361

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Certes le mail du 28 juin 2010 de Delphine et Martine pour la société Kaps Développement et celui en retour du 29 juin 2010 de Monsieur Serge X... montrent que celui-ci est d'accord pour acheter en son

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67801ef79c3ba90f51dc21aa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

HERMES SELLIER, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIÉS,

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67f80aeacf40727a0043b01a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

HERMES SELLIER, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIÉS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937b2

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

ROUSSEL en qualité de Juge-Commissaire suppléant, - Désigné Maître Delphine X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9e9a4cdc6046d4707551d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, - Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Serge

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e094cdc6046d47c234ab

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

DESIGNE en qualité de juge-commissaire Madame MAURIN Delphine et de juge-commissaire suppléant Monsieur [U] [A] NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : la SELARLU [G] représentée par Maître [E] [

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca5bddcdc6046d47807bd3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DESIGNE en qualité de juge-commissaire Madame MAURIN Delphine et de juge-commissaire suppléant Monsieur, [Y], [M] NOMME en qualité de liquidateur judiciaire : SELARL MJ ALPES représentée par Maître, [

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028934622

Admin. suprême

14 mai 2014

14 mai 2014

Thierry Carriol, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcf6

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Vu l'appel interjeté par Delphine X... et la société DLM d'un jugement rendu le 20 décembre 2006 par le tribunal de grande instance de Paris qui a : * dit que les "minisocks" créés par Delphine X... et

Source officielle