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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS MEDITERRANEE SMABTP SAS BOULAND SAS KP1 BATIMENTS SA ALLIANZ IARD SA SOCOTEC SARL OMNIUM DALLAGE SARL MAGNONI Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN Me DAVIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0630d0451e8318d0e8dd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
commerce de CAHORS le 18 juillet 2022, RG : 2021 000008 INTIMÉES : SA ALPHA INSURANCE A/S, en faillite, enregistrée à Copenhague sous le n° CVR 21064440, représentée par son liquidateur, Maître Boris
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee23e
10 mars 1988
10 mars 1988
David, conseillers référendaires ; M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd9091d2a1730a18cd62624
30 juin 2020
30 juin 2020
s'il lui était attribué et rappelle que toutes les parties s'accordent sur le fait qu'in fine le boni doit lui revenir.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4140e4e0040aa3735c497
3 avril 2025
3 avril 2025
[E] [V], et déduite à partir du boni de liquidation. Comme statué ci-dessus, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106106_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 4 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2300781_20230220
20 février 2023
20 février 2023
. et Mmes B A, Ahmad Gul Tohee, Akaki Mskhiladze, Aleksandre Iobidze, Armaan His Muse, Avtandil Galstian, Avtandil Khutchua, Azizullah Aymaq, Mikheil Basiashvili, Maldi Okinashvili, Besmillah Noori, Boris
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielleChambre Civile
69d5e911cdc6046d477ba189
7 avril 2026
7 avril 2026
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me David
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110022
11 janvier 2017
11 janvier 2017
dénommée De Poulpiquet et associés, contre l'arrêt (n° RG : 14/00526) rendu le 15 septembre 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre civile A), dans le litige les opposant à la société David
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100907_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleChambre 1-2
626b80c6d1fb03057d9a4eb2
28 avril 2022
28 avril 2022
par Me Christine CURCURU-BOLIER, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleTrib. de Commerce
69fc516ccdc6046d47e7119c
6 mai 2026
6 mai 2026
Mais cette entreprise a été maintenue « in bonis » pour les besoins de la procédure prudhommale.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Joe¨l Bouzier, M. Jacques Buy, M. Michel Cailleret, M. Dominique Caron, M. Christophe Cattez, M. Christophe Covin, M. Philippe Demol, Mme Christelle Duchemin, M. Se´bastien Ducrocq, M.
Source officiellecr
6137267acd58014677425e1c
18 janvier 1995
18 janvier 1995
David, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1993, qui, pour infractions aux articles R. 116-2, 3 , du Code de la voirie routière, R. 30, 14 et R. 40, 15 du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305836_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Bozzi a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576192
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Selon le procès-verbal de saisie contrefaçon, le fournisseur des sacs litigieux était la société BONIS, le contact entre les deux sociétés se faisant au travers de M.
Source officielleChambre 2
69bd14dfcdc6046d474edc2f
28 janvier 2026
28 janvier 2026
DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 28 janvier 2026 Chambre 2 N° minute : 2026/251 N° RG : 2024F00597 Mme [O] [J] contre SAS VPG DEMANDEURS Mme [O] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Me Christine CURCURU-BOLIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110436
15 juin 2017
15 juin 2017
16 avril 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Raymonde Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de David
Source officiellePage 2 sur 12